Question de M. PELLETIER Jacques (Aisne - G.D.) publiée le 16/06/1983
Le texte de cette question n'est pas disponible en format numérique.
Réponse du ministère : Défense publiée le 01/09/1983
Le texte de cette réponse n'est pas disponible en format numérique.
Page mise à jour le