Question de M. TAITTINGER Pierre-Christian (Paris - U.R.E.I.) publiée le 07/06/1984
Le texte de cette question n'est pas disponible en format numérique.
Transmise au ministère : Éducation
Réponse du ministère : Éducation publiée le 07/03/1985
Le texte de cette réponse n'est pas disponible en format numérique.
Erratum : JO du 04/04/1985 p.628
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