Question de M. BOHL André (Moselle - UC) publiée le 12/07/1984
Le texte de cette question n'est pas disponible en format numérique.
Transmise au ministère : Jeunesse et sports
Réponse du ministère : Jeunesse et sports publiée le 29/11/1984
Le texte de cette réponse n'est pas disponible en format numérique.
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