Question de M. SORDEL Michel (Côte-d'Or - U.R.E.I.) publiée le 14/03/1985
Le texte de cette question n'est pas disponible en format numérique.
Réponse du ministère : Redéploiement industriel publiée le 05/09/1985
Le texte de cette réponse n'est pas disponible en format numérique.
Page mise à jour le