Question de M. BOUVIER Raymond (Haute-Savoie - UC) publiée le 07/05/1987
M.Raymond Bouvier demande à M. le ministre de la culture et de la communication de bien vouloir lui préciser la suite réservée aux conclusions d'une étude réalisée en 1985, pour le compte de son administration, par le syndicat C.F.D.T. transports Rhône-Alpes portant sur " les pratiques rituelles et l'intégration sociale, les repas d'entreprise et les fêtes syndicales dans le milieu du transport " (chap. 34-20, Etudes).
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La question est caduque
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