Question de M. CRUCIS Michel (Vendée - U.R.E.I.) publiée le 06/08/1987

M.Michel Crucis remercie M. le ministre de l'éducation nationale de la réponse qu'il a bien voulu apporter à sa question n° 6481 du 4 juin 1987. S'il constate avec satisfaction que l'année scolaire 1987-1988 a été sensiblement allongée, puisqu'elle comptera trente-six semaines effectives, il aurait aimé, comme il le demandait dans sa question précitée, qu'une comparaison soit effectuée entre les jours de congé par an auxquels peuvent prétendre les élèves et leurs professeurs en France et chez nos principaux partenaires économiques (U.S.A., Grande-Bretagne, R.F.A., Italie, Japon, etc.). Par ailleurs, il souhaiterait obtenir des précisions relatives au rythme scolaire dans ces différents pays (moyenne des heures de cours pendant les journées scolaires et leur répartition hebdomadaire).

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Réponse du ministère : Éducation publiée le 01/10/1987

Réponse. -Qu'il s'agisse du nombre de jours de classe par semaine, de la durée des congés scolaires et de leur distribution, des horaires hebdomadaires aux différents niveaux, des heures d'ouverture et de fermeture des établissements, les rythmes scolaires comportent d'importantes variations d'un pays à l'autre. Pour ce qui est du nombre de jours de classe par semaine, on note une prédominance de pays ayant adopté la semaine de cinq jours (Royaume-Uni, Etats-Unis, certains Länder de R.F.A.). L'Italie et le Japon n'ont pas encore cru devoir libérer les élèves le samedi. Certains Länder de la République fédérale d'Allemagne s'interrogent encore sur l'opportunité de la mesure. Les congés scolaires connaissent également une durée et une distribution assez différentes. Le congé d'été est de trois mois en Italie et aux Etats-Unis, de deux mois au Royaume-Uni, d'un mois et demi au Japon, en République fédérale d'Allemagne, ou certains Länder n'accordent cependant qu'un mois. Les congés durant l'année scolaire s'élèvent en général à cinq semaines surtout regroupées sur les périodes de Noël et de Pâques. L'Italie les a réduits à trois semaines seulement (une semaine à Noël et deux semaines à Pâques). L'inégale longueur des congés d'été, et des autres vacances, explique pour une part que les dates du début et de la fin de l'année scolaire ne coïncident pas. Ces écarts tiennent aussi au poids des traditions (comme en R.F.A. ou au Japon) et à la difficulté des choix à faire pour tenir compte par exemple des conditions climatiques ou de certains voeux des parents. Les horaires hebdomadaires présentent également de notables différences tant pour ce qui est du nombre de périodes d'enseignement prévu que pour ce qui est de leur durée (le plus souvent quarante-cinq minutes, mais seulement trente-cinq au Royaume-Uni). Exprimés en heures effectives, les horaires sont approximativement les suivants : Enseignement primaire. - Royaume-Uni : 21 ; R.F.A. : 21 ; Italie : 25 ; Etats-Unis : 18 ; Japon : 18. Enseignement secondaire du premier cycle. - Royaume-Uni : 22 ; R.F.A. : 33 ; Italie : 30 ; Etats-Unis : 25 ; Japon : 26. Enseignement secondaire du second cycle. - Royaume-Uni : 18 (enseignement général) et très variable (enseignement professionnel) ; R.F.A. : 33 (enseignement général) et 34 (enseignement professionnel) ; Italie : 27 (enseignement général) et 40 (enseignement professionnel) ; Etats-Unis et Japon : environ de 18 à 30 heures selon le nombre et la nature des options choisies. Il faut noter toutefois que, dans les systèmes décentralisés du Royaume-Uni et des Etats-Unis, les horaires indiqués ici sont des minima susceptibles d'être dépassés. Les horaires de classe se répartissent dans la journée selon deux grandes formules. Celle les regroupant pratiquement sur une demi-journée comme en Italie ou en R.F.A. où les cours se terminent en début d'après-midi vers 13 heures ou 14 heureset celle les étalant sur le matin et l'après-midi mais avec une sortie souvent plus tôt qu'en France soit vers 15 heures ou 16 heures comme au Royaume-Uni et aux Etats-Unis où la pause du déjeuner est réduite à une heure. Toutefois, la période d'ouverture de l'établissement est souvent plus longue que celle nécessaire pour assurer l'enseignement stricto sensu afin de permettre aux élèves de s'adonner à des activités sportives ou autres dans les clubs, comme cela se passe fréquemment au Royaume-Uni, aux Etats-Unis et au Japon. Pour ce qui est des congés dont bénéficient les enseignants deux formules prévalent : tantôt, sans qu'aucun texte réglementaire ne le précise, les enseignants ont des congés correspondant en gros à ceux des élèves moins quelques journées consacrées à la préparation de la rentrée ou des réunions pédagogiques. C'est la situation au Royaume-Uni, en R.F.A. et aux Etats-Unis. Tantôt, comme en Italie et au Japon, les enseignants n'ont droit statutairement qu'à un mois de congé et sont supposés, pendant les périodes de vacances des élèves, se tenir à la disposition du chef d'établissement. Mais dans la pratique la règle est la plupart du temps appliquée avec souplesse. ; réglementaire ne le précise, les enseignants ont des congés correspondant en gros à ceux des élèves moins quelques journées consacrées à la préparation de la rentrée ou des réunions pédagogiques. C'est la situation au Royaume-Uni, en R.F.A. et aux Etats-Unis. Tantôt, comme en Italie et au Japon, les enseignants n'ont droit statutairement qu'à un mois de congé et sont supposés, pendant les périodes de vacances des élèves, se tenir à la disposition du chef d'établissement. Mais dans la pratique la règle est la plupart du temps appliquée avec souplesse.

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