Question de M. HAMEL Emmanuel (Rhône - RPR) publiée le 24/05/1990
M. Emmanuel Hamel signale à l'attention de M. le ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères, que la liste des associations régies par la loi du 1er juillet 1901, document officiel publié en application de l'article 41 de la loi de finances pour 1962, établit que le ministère des affaires étrangères a financé en 1988, sur les crédits de son chapitre 42-10, l'association des Amis d'Aphrodisias. Il lui demande selon quels critères cette association a bénéficié d'une subvention du ministère des affaires étrangères, quel a été le contrôle de son emploi, quelle est la relation entre cette association et l'action du ministère des affaires étrangères, si cette subvention a été maintenue ou si elle a cessé d'être attribuée en 1989 et 1990.
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Réponse du ministère : Affaires étrangères publiée le 11/04/1991
Réponse. - L'association des Amis d'Aphrodisias a pour objet de " sauvegarder et continuer les travaux d'un site archéologique en Turquie (Aphrodisias) " (extrait du Journal officiel du 6 avril 1982). A ce titre, la sous-direction des sciences sociales et humaines de la direction générale des relations culturelles, scientifiques et techniques, qui a compétence pour les fouilles archéologiques à l'étranger, a apporté une aide de 100 000 francs à cette association qui poursuivait alors des recherches sur ce site. Aucune subvention n'a été accordée ultérieurement, que ce soit en 1989 ou en 1990.
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