Question de M. HAMEL Emmanuel (Rhône - RPR) publiée le 24/05/1990
M. Emmanuel Hamel signale à l'attention de M. le ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères, que l'association grenobloise de recherche architecturale a reçu de son ministère, sur les crédits du chapitre 42-10, une subvention de 19 680 francs en 1988. Il lui demande : 1° les motifs de cette subvention du ministère des affaires étrangères à une association d'architecture de l'Isère ; 2° les critères ayant abouti à son montant ; 3° le contrôle exercé sur son emploi ; 4° ses résultats et si elle a été reconduite en 1989 et le sera en 1990 ; 5° et, dans cette éventualité, pour quels motifs et en vue de quels objectifs.
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Réponse du ministère : Affaires étrangères publiée le 24/01/1991
Réponse. - 1° la subvention de 19 680 francs allouée en 1988 à l'Association grenobloise pour la recherche architecturale représente la participation du ministère des affaires étrangères à la coopération universitaire avec le Brésil dans le domaine de l'énergétique du bâtiment ; 2° le soutien demandé par l'association en 1988 correspondait aux frais de la mission d'identification de M. Lavigne, au Brésil ; 3° le résultat de cette mission a donné lieu au montage du projet intitulé " Architectures bioclimatiques ". Les partenaires de ce projet sont, pour la France : l'école des mines ; l'école d'architecture de Toulouse et l'école d'architecture de Grenoble ; pour le Brésil : l'école d'architecture de Porto Alegre. Ce projet a été intégré au nombre des soixante et onze projets sélectionnés dans le cadre de l'accord franco-brésilien de coopération interuniversitaire subventionné par le Département à hauteur de trois millions de francs par an en 1989 et 1990.
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