Question de M. HAMEL Emmanuel (Rhône - RPR) publiée le 18/07/1991
M. Emmanuel Hamel signale à l'attention de M. le ministre de la culture et de la communication l'évocation par le directeur régional des affaires culturelles Rhône-Alpes, dans la revue des services de l'Etat de la région Rhône-Alpes, n° 11, de juillet 1991, page 3, colonne 2, sous le titre " Patrimoine en mouvement ", de la création du musée archéologique de Saint-Romain-en-Gal, évoqué comme l'un des grands chantiers en cours. Il lui demande quels ont été en 1990, quels sont en 1991 et quels seront en 1992 et 1993 les crédits affectés par le ministère de la culture : 1° à la rénovation du musée Saint-Pierre de Lyon ; 2° à la création du musée archéologique de Saint-Romain-en-Gal, et sur quels chapitres du budget du ministère de la culture ils ont été, sont et seront imputés pour chacune des quatre années précitées.
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Réponse du ministère : Culture publiée le 05/12/1991
Réponse. - La participation totale de l'Etat aux travaux de rénovation du musée Saint-Pierre de Lyon s'élève à 155 MF, soit 40 p. 100 du coût total de l'opération. Les travaux ont débuté en 1989 et ont bénéficié des subventions suivantes sur le chapitre 66-40, article 90 : 1989 2,5 MF ; 1990 20,646 MF ; 1991 24,501 MF. Trois tranches fonctionnelles, dont le montant sera déterminée en fonction de l'avancement des travaux, sont programmées en 1992, 1993 et 1994. En ce qui concerne le musée de Saint-Roman-en-Gal, le concours total de l'Etat est de 32,5 MF, soit également 40 p. 100 du coût total des travaux, financés sur le chapitre 66-30, article 21. Les subventions accordées ont été les suivantes : 1989 6 MF ; 1990 13,5 MF ; 1991 13 MF. A ce jour, la consommation est de 19,5 MF. Le dernier arrêté de subvention sera pris en fin d'exercice 1991 pour un montant de 13 MF. Cette opération doit s'achever en 1992.
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