Question de M. HAMEL Emmanuel (Rhône - RPR) publiée le 03/12/1992
M. Emmanuel Hamel signale à l'attention de M. le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, la publication en octobre 1992 par le ministère de la jeunesse et des sports, avec le soutien de la délégation générale à la lutte contre la drogue et la toxicomanie, d'un fichier national des outils pédagogiques destiné à la prévention des toxicomanies, publié sous le titre " Usages de drogues - jalons pour des actions de prévention ". Il lui demande : 1° quelle est son appréciation de ce document et notamment des pages 105 à 107 ; 2° quel usage en sera fait dans les établissements scolaires relevant de son autorité, notamment ceux du département du Rhône.
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La question est caduque
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