Question de M. HAMEL Emmanuel (Rhône - RPR) publiée le 17/05/2001
M. Emmanuel Hamel attire l'attention de Mme le ministre de l'emploi et de la solidarité sur la réponse à la question nº 20643 parue à la page 3084 du Journal officiel, questions remises à la présidence du Sénat, réponses des ministres aux questions écrites du 7 septembre 2000, au cours de laquelle il est indiqué que " des travaux, actuellement en cours permettront de préciser les objectifs des soins de suite et de réadaption lorsqu'ils s'adressent à des populations spécifiques, notamment les personnes âgées ". Il aimerait connaître les résultats des travaux engagés, les conclusions qui ont été tirées et les décisions prises.
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La question est caduque
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