Question de M. HAMEL Emmanuel (Rhône - UMP) publiée le 12/06/2003
M. Emmanuel Hamel attire l'attention de M. le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées sur sa réponse à la question n° 1321 parue à la page 3170 du Journal officiel - Questions remises à la Présidence du Sénat - Réponses des ministres aux questions écrites - du 19 décembre 2002, dans laquelle il est précisé qu'une réflexion devant " s'inscrire à la fois dans un souci de simplification des modes de planification et d'intégration de la psychiatrie dans l'offre de soins générale, pour favoriser la prise en charge des besoins de la population dans leur globalité ", est " en cours ". Il aimerait savoir quels ont été les résultats de cette étude, les conclusions qui ont pu en être tirées et connaître les décisions prises sur le sujet.
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La question a été retirée pour cause de décès.
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