NuméroAuteurDépôtTitre
03719Sonia De La Provôté10/11/2022Congé de maternité des cheffes de clinique
04630Pierre Ouzoulias29/12/2022Science ouverte et liberté académique
05131Bruno Belin09/02/2023Financement de l'académie nationale de pharmacie
06063Philippe Mouiller30/03/2023Réingénierie et universitarisation de la formation initiale d'orthoprothésiste et de podo-orthésiste
06093Olivier Paccaud06/04/2023Soutien financier aux établissements d'enseignement supérieur d'intérêt général
06136Édouard Courtial06/04/2023Baisse de la subvention pour charges de service public versée aux établissements d'enseignement supérieur privés d'intérêt général
06184Annick Jacquemet06/04/2023Soutien de l'État aux grandes écoles associatives sous contrat EESPIG
06422Alain Duffourg20/04/2023Soutien de l'État aux établissements d'enseignement supérieur privés d'intérêt général
06433Emmanuel Capus20/04/2023Régime indemnitaire des enseignants du secondaire détachés dans l'enseignement supérieur
06543Isabelle Briquet27/04/2023Retards de paiement des vacataires de l'enseignement supérieur
06602Marie-Arlette Carlotti04/05/2023Accès au master et droit à la poursuite d'étude
06680Vanina Paoli-Gagin11/05/2023Chercheurs de la fonction publique
06748Arnaud Bazin11/05/2023Utilisation de primates génétiquement modifiés
06772Bruno Rojouan18/05/2023Difficultés pour les étudiants étrangers à trouver un logement sans caution française
07119Bernard Jomier08/06/2023Question relative à la recherche manifestement illégale menée par l'institut hospitalo-universitaire Méditerranée pendant l'épidémie de covid-19
07134Sebastien Pla08/06/2023Réponses à une jeunesse en souffrance
07251Bruno Rojouan15/06/2023Difficulté des études de médecine en France entraînant le départ des étudiants à l'étranger
07253Bruno Rojouan15/06/2023Risques liés à l'utilisation des outils collaboratifs d'origine étrangère
07258Bruno Rojouan15/06/2023Difficultés au sein de la formation en masso-kinésithérapie
07268Bruno Rojouan15/06/2023Prolifération des faux diplômes en France
07293Patricia Demas15/06/2023Dossier Parcoursup des lycéens bacheliers porteurs de handicap
07314Michel Canévet15/06/2023Parcoursup et algorhytmes locaux
07410Nadia Sollogoub22/06/2023Formation des experts en assurance
07682Pierre-Antoine Levi06/07/2023Extension du service en ligne diplome.gouv.fr aux licences et masters
07807Fabien Genet13/07/2023Suivi psychologique des étudiants
07830Marie-Claude Varaillas13/07/2023Conséquences de Parcoursup pour la filière sociale
07842Anne Ventalon13/07/2023Réquisition des logements étudiants au cours des jeux Olympiques de 2024
07900Isabelle Briquet20/07/2023Baisse du nombre de premières inscriptions en doctorat
07978Hélène Conway-Mouret27/07/2023Prise en compte des boursiers à quotité partielle issus du réseau d'enseignement français à l'étranger dans le système « Parcoursup »
08014Nathalie Delattre27/07/2023Accès des étudiants des établissements d'enseignement supérieur privés d'intérêt général à l'aide à la mobilité internationale
08016Nathalie Delattre27/07/2023Accès des établissements d'enseignement supérieur privés d'intérêt général au plan « université inclusive »
08017Nathalie Delattre27/07/2023Soutien de l'État aux établissements d'enseignement supérieur privés d'intérêt général
08358Éric Gold14/09/2023Revalorisation du salaire des enseignants du secondaire détachés dans le supérieur
08385Bruno Belin14/09/2023Financement de l'académie nationale de pharmacie
08475Gilbert Favreau28/09/2023Situation des étudiants dans les universités françaises
08562Nadège Havet05/10/2023Conventionnement pour une offre de restauration étudiante à tarif modéré
08632Stéphane Demilly12/10/2023Système de bourses pour les étudiants
08690Catherine Morin-Desailly19/10/2023Situation des enseignants du secondaire affectés dans le supérieur
08801Éric Gold26/10/2023Difficultés rencontrées par plusieurs établissements d'enseignement supérieur bénéficiaires du solde de la taxe d'apprentissage
08895Yves Bouloux02/11/2023Situation financière des universités
08898Cédric Perrin02/11/2023Dysfonctionnements de la plateforme du solde de la taxe d'apprentissage
08899Daniel Gremillet02/11/2023Dysfonctionnements et fermeture temporaire à l'été 2023 de la plateforme de répartition du solde de la taxe d'apprentissage
08937Cédric Chevalier02/11/2023Budget des universités

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