NuméroAuteurDépôtTitre
02934Jean-Noël Guérini29/09/2022Prix du papier
05833Thomas Dossus16/03/2023Insuffisance des aides financières à la presse mensuelle régionale
06173Christine Herzog06/04/2023Panneaux photovoltaïques non visibles d'un monument historique classé
06965Céline Brulin25/05/2023Développement de l'archéologie préventive pour les zones concernées par le recul du trait de côte
07518Laure Darcos29/06/2023Pour une exemption des entreprises et des métiers du patrimoine du champ d'application de la future législation européenne relative à l'usage du plomb
07621Fabien Gay06/07/2023Mémorial national en hommage aux victimes de l'esclavage
07730Christine Herzog06/07/2023Panneaux photovoltaïques non visibles d'un monument historique classé
08032Christophe-André Frassa27/07/2023Situation à France24 en langue arabe
08346Hélène Conway-Mouret14/09/2023Difficultés rencontrées par les librairies françaises à l'étranger
08369Claude Kern14/09/2023Conditions de commercialisation des droits audiovisuels des compétitions sportives
08453Catherine Dumas21/09/2023Difficultés d'accès au crédit d'impôt en faveur des métiers d'art pour les artisans d'art dans le domaine de la restauration du patrimoine
08735Céline Brulin19/10/2023Bouclier anti-inflation sur le livre
08917Anne Souyris02/11/2023Plomb dans la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris

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