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ANNEXES

Annexe 1

LISTE DES PERSONNALITÉS RENCONTRÉES

ET DES DÉPLACEMENTS EFFECTUÉS

I. AUDITIONS

PRÉSIDENCE DE LA REPUBLIQUE


Mme Elisabeth HUBERT, chargée de mission

MINISTÈRES

Défense Nationale


- M. André GIACOMONI, médecin général des armées, et M. Jean-Robert REBMEISTER, contrôleur des armées

Économie et Finances

- M. Marc LACAN et M. Arnaud POLAILLON, conseillers auprès de M. Jean ARTHUIS

Éducation Nationale

M. Olivier LE GALL, directeur adjoint du cabinet de M. François BAYROU

Environnement

Mme Jacqueline DENIS-LEMPEREUR, conseiller technique auprès de Mme Corinne LEPAGE, et Mmes Anne-France DIDIER et Laurence THORAVAL, bureau de la planification et de la gestion des déchets

- M. Olivier HERZ et Mme Diane ROLAND-GOSSELIN, conseillers techniques auprès de Mme Corinne LEPAGE, et M. Alain STREBELLE, sous-directeur des produits et des déchets

Industrie

M. Philippe BORIES, conseiller technique auprès de M. Frank BOROTRA, et MM. Jean-Paul PEREZ, service des matières premières et du sous-sol, et Jean-Claude PEIRANI, chef de la mission commune au SERBCO et au SERIBE

Justice

M. Jean-Pierre CARBUCCIA-BERLAND, conseiller technique auprès de M. Jacques TOUBON, et M. Jean-Jacques BRYAS, sous-directeur de l'action immobilière et logistique

Logement

M. Gilles ROUQUES, chargé de mission auprès de M. Pierre-André PERISSOL, et M. Serge CONTAT, chargé du bureau de la qualité technique

- MM. Jean-Claude BARBAT, chargé de la sous-direction Economie, Technique et Qualité de la Construction, et Albert ALEZRA, chargé de la mission du Patrimoine immobilier

Travail et Affaires sociales

M. Jean ROIGT, conseiller auprès de M. Jacques BARROT

- M. Jean MARIMBERT, directeur de la Direction des relations du Travail (D.R.T.), et Mme VALAT-TADDEI, chef du bureau hygiène en milieu de travail

- M. Jean-François GIRARD, directeur de la Direction Générale de la Santé (D.G.S.)

- M. Yves COQUIN, sous-directeur de la veille sanitaire à la D.G.S., et Mme Joëlle CARMÈS, ingénieur sanitaire

ETABLISSEMENTS PUBLICS

CNAMTS (Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés) :
M. Jean-Pierre PEYRICAL, président de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles, et MM. Jean-Pierre CAZENEUVE et Pierre LARDEUX, ingénieurs conseils à la direction des risques professionnels

CSTB (Centre Scientifique et Technique du Bâtiment) : M. Alain MAUGARD, président, et M. Christian COCHET, chef de la division santé et bâtiment

INERIS (Institut National de l'Environnement Industriel et des Risques) : M. Michel LAVERIE, directeur général, et M. Dominique LAFONT, responsable du service de toxicologie et d'hygiène industrielle

INRS (Institut National de Recherche et de Sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles) : M. Dominique MOYEN, directeur général, puis M. Jean-Luc MARIÉ, nouveau directeur général

INSERM (Institut national de la Santé et de la Recherche Médicale) : M. Marcel GOLDBERG, directeur de l'Unité 88, et M. Denis HÉMON, directeur de l'Unité 170

Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires : M. Jean-Marie SCHLÉRET, président, et M. François DONTENWILLE, secrétaire général

OPRI (Office de Protection contre les Rayonnements Ionisants) : M. Roland MASSE, président

ASSOCIATIONS

Association des Maires de France :
M. Pierre HÉRISSON, sénateur

Association des Présidents de Conseils Généraux : M. Jean-Philippe LACHENAUD, sénateur

Association des Présidents de Conseils Régionaux : M. Jean POURCHET, sénateur

ALERT : M. Henri PÉZERAT, président, directeur de recherche honoraire au CNRS

ANDEVA : M. Marcel ROYEZ, président

Association Française de l'Amiante : M. Daniel BOUIGE, directeur général, et M. François HEBRARD, directeur adjoint

Comité anti-amiante de Jussieu : M. Michel PARIGOT, président

Fédération nationale des officiers mariniers en retraite : M. GABRIELI, président

GETAP (Groupement des entreprises de Traitement de l'Amiante en Place) : M. Philippe de LOGIVIERE, président, et Me André VIANÈS, avocat

CENTRALES SYNDICALES

CFDT :
délégation conduite par M. Bruno PHILIP

CFTC : MM. Jean -Baptiste CICILLE et Hervé BAZIN

CGC : M. Alain ZENNER et Mme RAVAULT-CHABRAT

CGT : MM. Nathan LIEPCHITZ et Christian DEMOOR

FO : délégation conduite par Mme Michèle BIAGGI

ORGANISMES PROFESSIONNELS

ASPIM (Association des Sociétés civiles de Placement Immobilier) :
M. Jacques FOURCAIL, président, et M. Alain PIVERT, responsable de la commission amiante

CISME (Centre Interservices de Santé et Médecine du travail en Entreprise) : M. Gabriel PAILLEREAU et Mme Liliane BOITEL

CNPF : M. Jean-Claude AUBRUN et Mme Valérie CORMAN

FNB (Fédération Nationale du Bâtiment) : M. Alain SIONNEAU, président, et M. Guy LERAY, directeur aux affaires techniques

FFSA (Fédération Française des Sociétés d'Assurances) : M. Serge MAGNAN, délégué général de l'APSAD, et M. Claude DELPOUX, directeur responsabilité civile de l'APSAD

FSIF (Fédération des Sociétés Immobilières et Foncières) : M. François de CIDRAC, délégué général, Mme BRUNEL (Société SIMCO), M. BLONDEL (Société SEFIMEG) et M. LANCELOT (Société KLEPIERRE)

OPPBTP (Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics) : M. Marc MEUNIER, président, et M. Alain FRAISSE, ingénieur au service technique

QUALIBAT (Organisme professionnel de qualification et de certification du bâtiment) : M. Henri HASSON, président, et M. Raymond HUET, secrétaire général

SOCIÉTÉS

Lyonnaise des eaux :

MM. Jean-Gérard GOUËFFON, directeur commercial Ile de France, Dominique BARICHEFF, bureau d'études INGEROP, Yves CANESSA, directeur DELAIR, Bernard PEYRAT, directeur CMS, Xavier JACQUETY, directeur du développement GTM, Patrick FURNO, directeur marketing France Déchets, et Yves GEFFROY, Délégué régional Bretagne

Manpower : M. Patrick BASTIAN et M. Bernard AUGER

Rockwool France : M. Claude BRASERO, directeur général

Saint-Gobain :

- M. Robert PISTRE, directeur général adjoint, et M. GIBOIN, directeur de l'environnement d'EVERIT

- M. CARPENTIER, directeur général d'ISOVER, et M. Charles MORSCHEIDT, expert

Trouvin : M. Gilbert CERF, directeur général adjoint

PERSONNALITÉS DIVERSES

- M. Raymond BASTIN, secrétaire perpétuel de l'Académie de médecine

- M. Pierre BECHMANN, avocat, cabinet Clifford Chance

- M. Jean BIGNON, professeur de médecine à l'hôpital intercommunal de Créteil

- M. Gérard DEBAILLEUL, société WTB, et M. Alexandre REZETTE, consultant de la société MARKAB

- M. Jean-Pierre DEDONDER, président de l'Université PARIS VII

- M. Georges GOLBERINE, directeur de la rédaction du magazine Sciences et Avenir

- M. Claude LESNÉ, chargé de recherche au CNRS

- M. PUECH, chef du service laboratoire de l'APAVE de St Ouen

- M. Patrick SEBASTIEN

- M. André-Bernard TONNEL, professeur de médecine, Hôpital Albert Calmette de Lille

- M. Daniel VITRY, vice-président de l'Académie de Paris

II. DÉPLACEMENTS EN FRANCE

Visite du LEPI (Laboratoire des Particules Inhalées)


- M. Patrick BROCHARD,

Déplacement à Thiant et Denain

- M. Marcel BRIDE, directeur de l'usine ETERNIT

- M. Jean-Pierre GRIGNET, chef du service de pneumologie de l'hôpital de Denain et D. F

- M. Philippe ROBINET, médecin du travail de l'entreprise ETERNIT

Déplacement à Nantes

- Mme Véronique HÉRAUD, médecin, direction de la santé publique de la ville de Nantes

- Apave de l'Ouest : M. LERAY, directeur du contrôle technique de construction, et M. MOREAU, directeur d'exploitation

Visite du site d'INERTAM

- M. Francis BLARY, président du comité directeur

Déplacement à Bordeaux

- M. Jacques BEYLOT, président d'université

- M. Pierre LE MAUFF, directeur général du CHU

- M. Michel BARON, directeur des travaux du CHU

Visite de la maison d'arrêt de Fleury-Mérogis (en cours de désamiantage)

- M. Daniel DRU, directeur

Visite du centre de stockage de Villeparisis

- M. Bruno BERNARD, directeur général adjoint de France Déchets, et M. Frédéric REGUILLOT, chef du centre

III. MISSIONS A L'ÉTRANGER

MISSION EN GRANDE BRETAGNE

Ambassade de France


- M. Henri GIBERT, conseiller scientifique, et Mme Brigitte MELIN, attaché scientifique

Ministère de l'environnement

- M. Stephen WILLIAMS, chef de la politique de santé et de sécurité

- Mme Linda SMITH, division des substances toxiques

- Mme Glenys PARRY et M. David SHORT, division de la politique des déchets

Health & Safety Executive

- M. Murray DEVINE, chef de la division de la politique chimique

- M. Stuart BRISTOW, direction de la santé

- M. John HODGSON, statisticien de l'unité d'épidémiologie et de statistiques médicales

- M. Richard ELLIOTT, conseiller à la division médicale

Autres personnalités

- M. Julian PETO, épidémiologiste de l'Institut de recherche pour le cancer

- Mme Mac DONALD, médecin

MISSION AU CANADA

A MONTRÉAL


Ambassade de France


- S. Exc. M. Alfred SIEFER-GAILLARDIN, ambassadeur de France

- M. Bernard BACH, conseiller scientifique

Ministère de l'environnement

- M. Ray CAPOWSKI, division des mines

- M. Dave CAMPBELL, division du traitement des déchets

Ministère des ressources naturelles

- Mme Anne Mc LELLAN, ministre

- M. Patrick MOREL-A-L'HUISSIER, économiste

Ministère de la santé

- M. Morley BROWNSTEIN, direction de la santé environnementale

- M. Jean LARIVIERE, médecin conseil principal

Ministère du travail

- M. Alfonso GAGLIANO, ministre

Ministère des travaux publics et des services gouvernementaux

- M. Richard MARLEAU, directeur

Institut de l'amiante

Rencontre de nombreux représentants de l'industrie et des syndicats, à l'initiative de M. Scott HOUSTON, directeur général de l'Institut

CSST et IRSST (Institut de recherche en santé et en sécurité du travail)

- M. Jacques MAHEU, directeur du CSST

- M. Guy PERRAULT

Autres personnalités

- M. Jack SIEMIATYCKI, épidémiologiste à l'université Mc Gill

A QUÉBEC

Consulat de France


- Mme Christine GABORIT-TOUDIC, consul adjoint

Ministère des mines, terres et forêts

- Mme Denise CARRIER-PERREAULT, ministre délégué

A THETFORD

Visite de la mine en compagnie de son directeur, du maire de Thetford, de plusieurs députés québecois et de représentants syndicaux

MISSION AUX ETATS-UNIS

Ambassade de France


- S. Exc. M. François BUJON, ambassadeur de France

- M. Hughes PERNET, ministre conseiller

- M. Serge PLATTARD, conseiller pour la science et la technologie, M. Jean-Marie GUASTAVINO, attaché pour la science et la technologie, et sa collaboratrice Melle Laure LAGRANGE

- M. Jean-François LACRONIQUE, conseiller pour la santé et les affaires sociales

Ministère de la Justice

Département des infractions à l'environnement :

- Mmes et MM. David S. FISHBACK, Paul YANOWITCH, Jane MAHONEY et Lee van KOTEN

Département des ressources naturelles et de l'environnement :

- Mmes et MM. Russell SMITH, Cathy ROJKO et Farleigh EARHART

OSHA (Occupational Safety and Health Association)

- Mme Jackie GRAY, affaires internationales, M. John MARTONIK, direction des programmes de santé, et M. Dough GRAY, direction de la construction

NIOSH (National Institute for Occupational Safety and Health)

- M. Richard A. LEMEN, ancien directeur adjoint, et Mme Cathy SIKES, directeur adjoint des programmes et de la législation

EPA (Environmental Protection Agency)

- Mme Cindy S. FOURNIER et M. Joseph CARRA, bureau de la prévention et des substances toxiques

Center to Protect Workers Rights of The American Federation of Labor (AFL)

- M. Scott P. SCHNEIDER, directeur des programmes ergonomiques, et plusieurs syndicalistes

Autres personnalités

- MM. Tony FARNELLA et Robert TIMMERMAN, société Potomac Abatement (entreprise de désamiantage)

- M. Brent KYNOCH, président de AAS Environmental, Inc (consultants en ingénierie environnementale)

- M. William J. NICHOLSON, du Mount Sinaï Medical Center

MISSION EN ALLEMAGNE

Ambassade de France


- S. Exc. M. François SCHEER, ambassadeur de France

- M. René DAVID, conseiller scientifique

- M. Christophe BRUNEAU, attaché scientifique

- M. Daniel FAURAZ, chargé de mission

Consulat de Stuttgart

- M. Gérard GRALL, consul adjoint

Ministères

- M. Horst J. BOSSENMAYER, direction de la construction du ministère de l'Economie du Bade-Württemberg

- M. Wolfgang WEISS, direction de la construction du ministère de l'Economie du Bade-Württemberg

- M. HOFFMANN, ministère de la construction

- M. Armin BASLER, service de la sécurité chimique des produits au ministère de l'environnement

- Mme BENDIG, service de la réhabilitation écologique et du développement du ministère de l'environnement

BIA (Institut des syndicats professionnels pour la sécurité au travail)

- M. H. BLOME, directeur adjoint et ses collaborateurs MM. Wilfried COENEN, Horst KLEINE et Axel BARIG

Autres personnalités

- M. Rolf PACKROFF, Office fédéral pour la protection du travail

- M. Friedrich POTT, institut de l'hygiène de l'air et de la recherche sur la silicose à l'université de Düsseldorf

- M. Ullrich TEICHERT, commission qualité de l'air du DIN (Institut de normalisation)

- M. Hans-Joachim WOITOWITZ, professeur de toxicologie à l'université de Giessen

MISSION A BRUXELLES

Commission


- M. Paul GLYNN, direction des affaires industrielles à la DGIII

- M. Guy CORCELLE, direction industrie et environnement à la DGXI, et ses collaborateurs Mme Patricia BRUNKO et M. Olivier LLUANSI

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