L' Europe et la culture

Rapport d'information n° 213 (2000-2001) de M. Maurice BLIN , fait au nom de la délégation pour l'Union européenne, déposé le 1er février 2001

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• INTRODUCTION
  
• LE DEFI ET L'ENJEU
  
  • I. L'ACTION CULTURELLE COMMUNAUTAIRE : UN BILAN EN DEMI-TEINTE
    
    • A. LE PROGRAMME " CULTURE 2000 "
      
      • 1. Des objectifs dispersés
        
        • a) Le champ d'application du programme
          
        • b) Les trois volets du programme
          
        • c) Une procédure complexe
          
      • 2. Un premier bilan décevant
        
        • a) Un manque de cohérence
          
        • b) Un budget insuffisant
          
        • c) Des imperfections structurelles
          
    • B. LA POLITIQUE AUDIOVISUELLE
      
      • 1. Le cadre juridique
        
      • 2. Les programmes MEDIA
        
        • a) Le contenu du programme MEDIA Plus
          
        • b)  Une négociation difficile
          
      • 3. Les autres actions communautaires
        
      • 4. Les perspectives
        
        • a) L'écrasante supériorité américaine
          
        • b) L'enjeu du numérique
          
    • C. LA MAITRISE DES NOUVELLES TECHNOLOGIES
      
    • D. LA CULTURE ET L'ÉDUCATION
      
  • II. LA CULTURE, PARENTE PAUVRE
    
    • A. LES FONDS STRUCTURELS
      
      • 1. Des fonds importants
        
      • 2. Une dimension européenne contestable
        
    • B. LE MARCHÉ DES BIENS CULTURELS N'EST PAS " UNIQUE "
      
      • 1. La libre circulation des professionnels ...
        
      • 2. ... et des biens culturels
        
      • 3. Les droits d'auteur
        
      • 4. La fiscalité
        
    • C. LA POLITIQUE DE LA CONCURRENCE
      
      • 1. Les aides nationales au cinéma
        
      • 2. La place du service public audiovisuel
        
    • D. LA CULTURE ET LES RELATIONS EXTÉRIEURES
      
      • 1. De l'" exception " à la " diversité " culturelle
        
      • 2. La coopération culturelle de l'Union
        
  • III. QUE FAIRE ?
    
    • A. LES FREINS A L'ACTION CULTURELLE
      
      • 1. L'absence de " fil directeur "
        
      • 2. L'hétérogénéité des politiques nationales
        
      • 3. Le bilan du sommet de Nice
        
    • B. QUELQUES PRINCIPES
      
      • 1. Le respect de la singularité culturelle
        
        • a) L'avenir de la télévision publique en Europe est aujourd'hui incertain
          
        • b) Le prix unique du livre
          
      • 2. La " plus-value " européenne
        
        • a) La protection du patrimoine artistique
          
        • b) La formation aux métiers culturels
          
        • c) Un effort de notoriété
          
        • d) L'impératif de la numérisation
          
    • C. QUATRE VOIES RESTENT OUVERTES
      
      • 1. Vers le 1 % culturel ?
        
      • 2. Des améliorations institutionnelles
        
      • 3. L'avenir de la coopération renforcée ?
        
      • 4. L'alliance avec des tiers
        
• CONCLUSION :
  LA CULTURE EST UNE FORCE
  
• ANNEXE
  
  
  
  PERSONNES AUDITIONNÉES PAR LE RAPPORTEUR