Rapport n° 250 (2004-2005) de MM. Christian BATAILLE, député et Claude BIRRAUX, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 16 mars 2005
Synthèse du rapport (231 Koctets)
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N° 2159 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 DOUZIÈME LÉGISLATURE |
N° 250 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2004-2005 |
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Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 16 mars 2005 |
Annexe au procès-verbal de la séance du 16 mars 2005 |
OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION
DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
L'état d'avancement et les perspectives
des recherches sur la gestion des déchets radioactifs
Par M. Christian BATAILLE et M. Claude BIRRAUX,
Députés
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Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale par M. Claude BIRRAUX Premier Vice-Président de l'Office. |
Déposé sur le Bureau du Sénat par M. Henri REVOL Président de l'Office . |