Recherche, sciences et techniques : documents récents

2026

• 8 avril 2026
  •  Présomption d'utilisation des contenus culturels par les fournisseurs d'IA - Texte n° 85 (Texte)
  •  Équilibre économique de l'exploitation des RIP par un mécanisme de péréquation - Texte n° 86 (Texte)
• 1er avril 2026
  •  Présomption d'utilisation des contenus culturels par les fournisseurs d'IA - Texte de la commission n° 497 (Texte)
  •  Présomption d'utilisation des contenus culturels par les fournisseurs d'IA - Rapport n° 496 (Rapport)
  •  Équilibre économique de l'exploitation des RIP par un mécanisme de péréquation - Texte de la commission n° 503 (Texte)
  •  Équilibre économique de l'exploitation des RIP par un mécanisme de péréquation - Rapport n° 502 (Rapport)
• 30 mars 2026
  •  Implantation des centres de données sur le territoire français - Texte n° 73 (Texte)
• 27 février 2026
  •  Données scientifiques sur la Terre, le climat et l'environnement - Texte n° 442 (Texte)
• 26 février 2026
  •  Implantation des centres de données sur le territoire français - Rapport n° 435 (Rapport)
  •  Implantation des centres de données sur le territoire français - Texte n° 436 (Texte)
• 29 janvier 2026
  •  Les apports de la science pour lutter contre la dermatose nodulaire contagieuse - Compte rendu de l'audition publique du 15 janvier 2026 et de la présentation des conclusions du 29 janvier 2026 - Rapport n° 322 (Rapport de l'OPECST)

2025

• 12 décembre 2025
  •  Présomption d'utilisation des contenus culturels par les fournisseurs d'IA - Texte n° 220 (Texte)
• 10 décembre 2025
  •  Équilibre économique de l'exploitation des RIP par un mécanisme de péréquation - Texte n° 210 (Texte)
• 5 décembre 2025
  •  Budget 2026 : Recherche - Avis n° 144 tome V (Avis)
• 4 décembre 2025
  •  Budget 2026 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 140 tome V (Avis)
• 24 novembre 2025
  •  La science dans la mêlée pour une nation sportive - Rapport n° 121 (Rapport de l'OPECST)
• 21 novembre 2025
  •  Budget 2026 : Recherche et enseignement supérieur - Rapport spécial n° 139 annexe 23 tome III (Rapport général)
• 23 octobre 2025
  •  Alignement des intelligences artificielles en Europe - Résolution n° 53 (Texte)
• 17 octobre 2025
  •  Le projet de « futur collisionneur circulaire » (FCC) du CERN - Note scientifique de l'Office n° 44 (Note scientifique de l'Office)
• 16 octobre 2025
  •  La géoingénierie - Note scientifique de l'Office n° 43 (Note scientifique de l'Office)
• 15 octobre 2025
  •  XX=XY, féminiser les sciences, dynamiser la société - Comptes rendus - Rapport d'information n° 9 tome II (Rapport d'information)
  •  XX=XY, féminiser les sciences, dynamiser la société - Rapport - Rapport d'information n° 9 tome I (Rapport d'information)
• 19 septembre 2025
  •  Accès et développement de l'innovation thérapeutique - Texte n° 885 (Texte)
• 10 juillet 2025
  •  Création et IA : de la prédation au partage de la valeur - Rapport d'information n° 842 (Rapport d'information)
• 9 juillet 2025
  •  Financement public de la recherche aéronautique civile - Rapport d'information n° 846 (Rapport d'information)
• 12 juin 2025
  •  Les neurosciences dans l'éducation - Note scientifique de l'Office n° 737 (Note scientifique de l'Office)
  •  Un nouveau règlement européen pour les plantes issues des nouvelles techniques génomiques (NTG) - Note scientifique de l'Office n° 738 (Note scientifique de l'Office)
  •  Réunion du Conseil scientifique du 15 mai 2025 - Rapport n° 739 (Rapport de l'OPECST)
• 5 juin 2025
  •  Les protéines, levier de la transition alimentaire - Rapport n° 708 (Rapport de l'OPECST)
  •  Adaptation des réseaux électriques : enjeux technologiques et scientifiques - Note scientifique de l'Office n° 707 (Note scientifique de l'Office)
• 19 mai 2025
  •  Implantation des centres de données sur le territoire français - Texte n° 348 (Texte)
• 6 mai 2025
  •  Promouvoir la recherche et l'innovation des ARN et vésicules extracellulaires - Résolution n° 113 (Texte)
  •  Déploiement de la fibre optique : une ambition à renouveler pour relancer un projet qui s'essouffle - Rapport d'information n° 510 (Rapport d'information)
• 24 avril 2025
  •  Application stricte du cadre réglementaire numérique de l'Union européenne - Résolution n° 106 (Texte)
• 17 avril 2025
  •  Application stricte du cadre réglementaire numérique de l'Union européenne - Rapport n° 444 (Rapport)

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