Recherche, sciences et techniques

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2019

• 22 février 2019
  •  Retrait des contenus terroristes en ligne : il est urgent de conclure les négociations européennes selon le Sénat (Communiqué de presse)
• 7 février 2019
  •  Investissements dans l'intelligence artificielle en Europe : Intelligence artificielle : l'urgence d'une ambition européenne - Rapport d'information n° 279 (Rapport d'information)
• 6 février 2019
  •  Investissements dans l'intelligence artificielle en Europe - Résolution n° 280 (Texte)
• 1er février 2019
  •  Accord France-Suisse sur l'organisation européenne pour la recherche nucléaire - Texte n° 56 (Texte)
• 21 janvier 2019
  •  L'Office présente deux notes scientifiques sur Mars et sur les lanceurs spatiaux réutilisables (Communiqué de presse)
• 7 janvier 2019
  •  Programme-cadre "Horizon Europe" - Résolution n° 46 (Texte)

2018

• 28 décembre 2018
  •  Recueil des notes de synthèse de juillet à octobre 2018 - Étude de législation comparée n° 286 (Étude de législation comparée)
• 21 décembre 2018
  •  Perspectives technologiques ouvertes par la 5G - Rapport n° 188 (Rapport de l'OPECST)
  •  Accord France-Suisse sur l'organisation européenne pour la recherche nucléaire - Rapport n° 222 (Rapport)
• 20 décembre 2018
  •  Accord France-Suisse sur l'organisation européenne pour la recherche nucléaire - Texte de la commission n° 223 (Texte)
• 10 décembre 2018
  •  Responsabilisation partielle des hébergeurs - Résolution n° 31 (Texte)
• 5 décembre 2018
  •  Programme-cadre "Horizon Europe" : Horizon Europe : la recherche et l'innovation pour un sursaut en Europe - Rapport d'information n° 154 (Rapport d'information)
  •  La commission des affaires européennes du Sénat appelle à soutenir le futur programme-cadre pour la recherche et l'innovation pour 2021-2027, et à améliorer la participation de la recherche française au programme européen (Communiqué de presse)
• 4 décembre 2018
  •  Programme-cadre "Horizon Europe" - Résolution n° 155 (Texte)
• 28 novembre 2018
  •  Des parlementaires de neuf pays réunis à Londres contre les dérives de l'Internet (Communiqué de presse)
  •  Budget 2019 : Recherche et enseignement supérieur - Rapport spécial n° 147 annexe 23 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2019 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 148 tome V (Avis)
• 26 novembre 2018
  •  La commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat rejoint la "grande commission internationale" formée de parlements nationaux souhaitant entendre Mark Zuckerberg sur l'implication de Facebook dans les "fake news" (Communiqué de presse)
• 23 novembre 2018
  •  Budget 2019 : Environnement - Avis n° 152 tome II (Avis)
• 22 novembre 2018
  •  Budget 2019 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 151 tome V (Avis)
• 20 novembre 2018
  •  L'évaluation de l'application de la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique - Rapport n° 80 (Rapport de l'OPECST)
• 16 novembre 2018
  •  Le groupe d'études sur le numérique souhaite soutenir l'inclusion numérique des territoires (Communiqué de presse)
• 8 novembre 2018
  •  Ratification du protocole additionnel de Nagoya-Kuala Lumpur - Texte n° 17 (Texte)
• 31 octobre 2018
  •  Responsabilisation partielle des hébergeurs - Rapport n° 79 (Rapport)
• 26 octobre 2018
  •  Bioéthique : l'Office publie son rapport d'évaluation de la loi de 2011 (Communiqué de presse)
• 18 octobre 2018
  •  Ratification du protocole additionnel de Nagoya-Kuala Lumpur - Rapport n° 48 (Rapport)
  •  Ratification du protocole additionnel de Nagoya-Kuala Lumpur - Texte de la commission n° 49 (Texte)
• 11 octobre 2018
  •  Responsabilisation partielle des hébergeurs - Résolution n° 739 (Texte)
• 26 septembre 2018
  •  Les plantes médicinales et l'herboristerie : à la croisée de savoirs ancestraux et d'enjeux d'avenir - Rapport d'information n° 727 (Rapport d'information)
• 6 septembre 2018
  •  Accord France-Suisse sur l'organisation européenne pour la recherche nucléaire - Texte n° 710 (Texte)
• 3 août 2018
  •  Ratification du protocole additionnel de Nagoya-Kuala Lumpur - Texte n° 704 (Texte)
• 20 juillet 2018
  •  Calcul à haute performance - Résolution n° 144 (Texte)
• 12 juillet 2018
  •  Quelle prise en compte de l'hypersensibilité électromagnétique ? - Rapport n° 664 (Rapport de l'OPECST)
• 5 juillet 2018
  •  Comprendre les blockchains : fonctionnement et enjeux de ces nouvelles technologies - Rapport n° 584 (Rapport de l'OPECST)
  •  Airbnb, Booking... : pour une régulation équilibrée et efficace - Rapport d'information n° 587 (Rapport d'information)
• 28 juin 2018
  •  Prendre en main notre destin numérique : l'urgence de la formation - Rapport d'information n° 607 (Rapport d'information)
• 22 juin 2018
  •  Calcul à haute performance : l'excellence française au service d'une ambition européenne stratégique (Communiqué de presse)
  •  Calcul à haute performance - Résolution n° 576 (Texte)
• 28 mai 2018
  •  Cybersécurité robuste en Europe - Résolution n° 109 (Texte)
• 22 mai 2018
  •  Directives COM (2018) 147 et COM (2018) 148 - Résolution n° 105 (Texte)
  •  Régulation des objets connectés et internet des objets - Résolution n° 106 (Texte)
• 18 mai 2018
  •  Directives COM (2018) 147 et COM (2018) 148 - Rapport n° 471 (Rapport)
  •  Régulation des objets connectés et internet des objets - Rapport n° 474 (Rapport)
• 26 avril 2018
  •  Cybersécurité robuste en Europe : La cybersécurité : un pilier robuste pour l'Europe numérique - Rapport d'information n° 458 (Rapport d'information)
• 25 avril 2018
  •  Pour une cybersécurité robuste en Europe (Communiqué de presse)
  •  Cybersécurité robuste en Europe - Résolution n° 455 (Texte)
• 24 avril 2018
  •  Régulation des objets connectés et internet des objets - Rapport n° 429 (Rapport)
• 20 avril 2018
  •  Les sénateurs français et leurs homologues du Bundesrat allemand appellent la relance du projet européen à un moment décisif pour l'avenir de l'Union européenne (Communiqué de presse)
• 19 avril 2018
  •  Directives COM (2018) 147 et COM (2018) 148 - Résolution n° 448 (Texte)
• 18 avril 2018
  •  Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (ANSSI) : Michel CANÉVET, rapporteur spécial de la commission des finances, fait le point sur la montée en puissance de l'agence (Communiqué de presse)
• 12 avril 2018
  •  L'Office présente une note courte scientifique sur les blockchains (Communiqué de presse)
• 3 avril 2018
  •  Évaluation des technologies de la santé - Résolution n° 87 (Texte)
• 23 mars 2018
  •  Régulation des objets connectés et internet des objets - Résolution n° 361 (Texte)
• 22 mars 2018
  •  L'Office présente ses trois premières notes courtes scientifiques (Communiqué de presse)
  •  Le Sénat crée un groupe numérique inter-commissions et fixe une feuille de route sous le signe de la défense des libertés individuelles et collectives (Communiqué de presse)
• 15 mars 2018
  •  Évaluation des technologies de la santé - Résolution n° 363 (Texte)
• 8 mars 2018
  •  Investissements dans les réseaux à très haut débit - Texte n° 71 (Texte)
• 6 mars 2018
  •  Évaluation environnementale - Texte n° 65 (Texte)
• 26 février 2018
  •  Investissements dans les réseaux à très haut débit - Rapport n° 322 (Rapport)

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