Recherche, sciences et techniques

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2019

• 5 décembre 2019
  •  Demain les robots : vers une transformation des emplois de service - Rapport d'information n° 162 (Rapport d'information)
• 27 novembre 2019
  •  Budget 2020 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 141 tome V (Avis)
• 26 novembre 2019
  •  Budget 2020 : Recherche et enseignement supérieur - Rapport spécial n° 140 annexe 23 tome III (Rapport général)
• 25 novembre 2019
  •  Budget 2020 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 145 tome V (Avis)
• 22 novembre 2019
  •  Protection des mineurs face au numérique - Texte n° 99 (Texte)
  •  Budget 2020 : Environnement - Avis n° 144 tome II (Avis)
• 21 novembre 2019
  •  Lanceurs spatiaux : restaurer l'ambition spatiale européenne - Rapport d'information n° 131 (Rapport d'information)
• 20 novembre 2019
  •  Sur les enjeux du conseil ministériel de l'Agence spatiale européenne (ESA) des 27 et 28 novembre 2019 - Rapport n° 118 (Rapport de l'OPECST)
• 15 novembre 2019
  •  Les soudures de l'EPR de Flamanville - Rapport n° 64 (Rapport de l'OPECST)
• 13 novembre 2019
  •  Avenir d'EDF : la commission des affaires économiques du Sénat exprime sa préoccupation au PDG Jean-Bernard LÉVY (Communiqué de presse)
  •  Recherche impliquant la personne humaine - Texte n° 105 (Texte)
• 12 novembre 2019
  •  Après les jugements relatifs aux arrêtés anti-pesticides - Table ronde le 19 décembre 2019 sur les moyens d'action des collectivités territoriales en matière d'alimentation (Communiqué de presse)
• 8 novembre 2019
  •  L'Office adopte la note scientifique : "Neurosciences et responsabilité de l'enfant" (Communiqué de presse)
• 25 octobre 2019
  •  La sécurité informatique des pouvoirs publics - Rapport d'information n° 82 (Rapport d'information)
• 22 octobre 2019
  •  Libre choix du consommateur dans le cyberespace - Texte n° 48 (Texte)
  •  L'Office présente une note scientifique sur "Les satellites et leurs applications" (Communiqué de presse)
  •  L'Office lance une étude sur l'intégrité scientifique (Communiqué de presse)
• 18 octobre 2019
  •  L'Office lance une étude sur la production d'énergie dans le secteur agricole (Communiqué de presse)
• 15 octobre 2019
  •  Gestion et stockage des déchets radioactifs - Texte n° 52 (Texte)
• 4 octobre 2019
  •  Budget 2020 : L'incendie de l'usine Lubrizol rappelle la nécessité de disposer d'un système d'alerte par téléphone (Communiqué de presse)
  •  Le devoir de souveraineté numérique - Rapport n° 7 tome I (Rapport de commission d'enquête)
  •  Le devoir de souveraineté numérique - Tome II : Comptes rendus - Rapport n° 7 tome II (Rapport de commission d'enquête)
• 1er octobre 2019
  •  La Délégation aux entreprises et le Groupe d'étude sur le Numérique du Sénat se mobilisent en faveur de l'accès des PME à la fibre à la suite d'une décision de l'Autorité de la concurrence (Communiqué de presse)
  •  Les régions, acteurs d'avenir de la recherche en France - Rapport d'information n° 740 (Rapport d'information)
• 25 septembre 2019
  •  Les régions, acteurs d'avenir de la recherche en France (Communiqué de presse)
• 9 août 2019
  •  Politique spatiale de l'Union européenne - Résolution n° 145 (Texte)
• 2 août 2019
  •  Exploitation des réseaux radioélectriques mobiles - Texte n° 142 (Texte)
• 24 juillet 2019
  •  Politique spatiale : le Sénat soucieux de mettre l'Europe sur le pas de tir (Communiqué de presse)
• 23 juillet 2019
  •  Politique spatiale de l'Union européenne : Politique spatiale 2021-2027 : l'Europe sur le pas de tir ? - Rapport d'information n° 636 (Rapport d'information)
• 18 juillet 2019
  •  Le pilotage et le financement des très grandes infrastructures de recherche - Rapport d'information n° 675 (Rapport d'information)
• 12 juillet 2019
  •  L'OPECST organise une audition contradictoire sur le problème des soudures de l'EPR de Flamanville (Communiqué de presse)
• 10 juillet 2019
  •  Politique spatiale de l'Union européenne - Résolution n° 637 (Texte)
• 9 juillet 2019
  •  Sur les apports des sciences et technologies à la restauration de Notre-Dame de Paris - Rapport n° 554 (Rapport de l'OPECST)
• 4 juillet 2019
  •  Exploitation des réseaux radioélectriques mobiles - Texte de la commission n° 632 (Texte)
  •  Exploitation des réseaux radioélectriques mobiles - Rapport n° 631 (Rapport)
• 2 juillet 2019
  •  Recueil des notes de synthèse de mars à juin 2019 - Étude de législation comparée n° 288 (Étude de législation comparée)
• 28 juin 2019
  •  Exploitation des réseaux radioélectriques mobiles - Texte n° 120 (Texte)
• 21 juin 2019
  •  Exploitation des réseaux radioélectriques mobiles - Rapport n° 579 (Rapport)
• 19 juin 2019
  •  Exploitation des réseaux radioélectriques mobiles - Avis n° 569 (Avis)
  •  Loi "5G" : les sénateurs rééquilibrent le texte (Communiqué de presse)
  •  Exploitation des réseaux radioélectriques mobiles - Texte de la commission n° 580 (Texte)
• 18 juin 2019
  •  Deuxième forum parlementaire de la "Legal tech" au Sénat le lundi 1er juillet 2019 (Communiqué de presse)
• 12 juin 2019
  •  Proposition de loi "5G" : feu vert de la commission des affaires étrangères et de la défense du Sénat (Communiqué de presse)
• 28 mai 2019
  •  Thierry BRETON auditionné sur la souveraineté numérique (Communiqué de presse)
• 23 mai 2019
  •  Ariane 6 : le Sénat interroge le CNES et ArianeGroup sur l'avenir de la politique des lanceurs spatiaux européens face à la concurrence internationale (Communiqué de presse)
• 20 mai 2019
  •  Cyberattaque contre « ARIANE » : une expérience qui doit nous servir - Rapport d'information n° 299 (Rapport d'information)
  •  Cyberattaque contre ARIANE : une expérience qui doit nous servir (Communiqué de presse)
• 17 avril 2019
  •  Exploitation des réseaux radioélectriques mobiles - Texte n° 454 (Texte)
• 16 avril 2019
  •  Sur l'utilisation des animaux en recherche et les alternatives à l'expérimentation animale : état des lieux et perspectives - Rapport n° 400 (Rapport de l'OPECST)
  •  Sur les zones à régime restrictif (ZRR) dans le cadre de la protection du potentiel scientifique et technique de la nation - Rapport n° 402 (Rapport de l'OPECST)
• 11 avril 2019
  •  Les notes scientifiques de l'Office publiées de mars 2018 à mars 2019 (nos 1 à 12) - Rapport n° 418 (Rapport de l'OPECST)
• 9 avril 2019
  •  La mission d'information sur les enjeux de la filière sidérurgique dans la France du XXIe siècle se rend sur les sites de recherche de la sidérurgie du futur (Communiqué de presse)
• 5 avril 2019
  •  Souveraineté numérique - Rapport n° 423 (Rapport)
• 28 mars 2019
  •  Souveraineté numérique - Texte n° 383 (Texte)
• 26 mars 2019
  •  Recueil des notes de synthèse de novembre 2018 à février 2019 - Étude de législation comparée n° 287 (Étude de législation comparée)
• 8 mars 2019
  •  Investissements dans l'intelligence artificielle en Europe - Résolution n° 76 (Texte)
• 22 février 2019
  •  Retrait des contenus terroristes en ligne : il est urgent de conclure les négociations européennes selon le Sénat (Communiqué de presse)
• 7 février 2019
  •  Investissements dans l'intelligence artificielle en Europe : Intelligence artificielle : l'urgence d'une ambition européenne - Rapport d'information n° 279 (Rapport d'information)
• 6 février 2019
  •  Investissements dans l'intelligence artificielle en Europe - Résolution n° 280 (Texte)
• 1er février 2019
  •  Accord France-Suisse sur l'organisation européenne pour la recherche nucléaire - Texte n° 56 (Texte)
• 21 janvier 2019
  •  L'Office présente deux notes scientifiques sur Mars et sur les lanceurs spatiaux réutilisables (Communiqué de presse)
• 7 janvier 2019
  •  Programme-cadre "Horizon Europe" - Résolution n° 46 (Texte)

2018

• 28 décembre 2018
  •  Recueil des notes de synthèse de juillet à octobre 2018 - Étude de législation comparée n° 286 (Étude de législation comparée)
• 21 décembre 2018
  •  Accord France-Suisse sur l'organisation européenne pour la recherche nucléaire - Rapport n° 222 (Rapport)
  •  Perspectives technologiques ouvertes par la 5G - Rapport n° 188 (Rapport de l'OPECST)
• 20 décembre 2018
  •  Accord France-Suisse sur l'organisation européenne pour la recherche nucléaire - Texte de la commission n° 223 (Texte)

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