Recherche, sciences et techniques

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2019

• 9 août 2019
  •  Politique spatiale de l'Union européenne - Résolution n° 145 (Texte)
• 2 août 2019
  •  Exploitation des réseaux radioélectriques mobiles - Texte n° 142 (Texte)
• 24 juillet 2019
  •  Politique spatiale : le Sénat soucieux de mettre l'Europe sur le pas de tir (Communiqué de presse)
• 23 juillet 2019
  •  Politique spatiale de l'Union européenne : Politique spatiale 2021-2027 : l'Europe sur le pas de tir ? - Rapport d'information n° 636 (Rapport d'information)
• 12 juillet 2019
  •  L'OPECST organise une audition contradictoire sur le problème des soudures de l'EPR de Flamanville (Communiqué de presse)
• 10 juillet 2019
  •  Politique spatiale de l'Union européenne - Résolution n° 637 (Texte)
• 9 juillet 2019
  •  Sur les apports des sciences et technologies à la restauration de Notre-Dame de Paris - Rapport n° 554 (Rapport de l'OPECST)
• 4 juillet 2019
  •  Exploitation des réseaux radioélectriques mobiles - Rapport n° 631 (Rapport)
  •  Exploitation des réseaux radioélectriques mobiles - Texte de la commission n° 632 (Texte)
• 2 juillet 2019
  •  Recueil des notes de synthèse de mars à juin 2019 - Étude de législation comparée n° 288 (Étude de législation comparée)
• 28 juin 2019
  •  Exploitation des réseaux radioélectriques mobiles - Texte n° 120 (Texte)
• 21 juin 2019
  •  Exploitation des réseaux radioélectriques mobiles - Rapport n° 579 (Rapport)
• 19 juin 2019
  •  Exploitation des réseaux radioélectriques mobiles - Texte de la commission n° 580 (Texte)
  •  Exploitation des réseaux radioélectriques mobiles - Avis n° 569 (Avis)
  •  Loi "5G" : les sénateurs rééquilibrent le texte (Communiqué de presse)
• 18 juin 2019
  •  Deuxième forum parlementaire de la "Legal tech" au Sénat le lundi 1er juillet 2019 (Communiqué de presse)
• 12 juin 2019
  •  Proposition de loi "5G" : feu vert de la commission des affaires étrangères et de la défense du Sénat (Communiqué de presse)
• 28 mai 2019
  •  Thierry BRETON auditionné sur la souveraineté numérique (Communiqué de presse)
• 23 mai 2019
  •  Ariane 6 : le Sénat interroge le CNES et ArianeGroup sur l'avenir de la politique des lanceurs spatiaux européens face à la concurrence internationale (Communiqué de presse)
• 20 mai 2019
  •  Cyberattaque contre « ARIANE » : une expérience qui doit nous servir - Rapport d'information n° 299 (Rapport d'information)
  •  Cyberattaque contre ARIANE : une expérience qui doit nous servir (Communiqué de presse)
• 17 avril 2019
  •  Exploitation des réseaux radioélectriques mobiles - Texte n° 454 (Texte)
• 16 avril 2019
  •  Sur les zones à régime restrictif (ZRR) dans le cadre de la protection du potentiel scientifique et technique de la nation - Rapport n° 402 (Rapport de l'OPECST)
  •  Sur l'utilisation des animaux en recherche et les alternatives à l'expérimentation animale : état des lieux et perspectives - Rapport n° 400 (Rapport de l'OPECST)
• 11 avril 2019
  •  Les notes scientifiques de l'Office publiées de mars 2018 à mars 2019 (nos 1 à 12) - Rapport n° 418 (Rapport de l'OPECST)
• 9 avril 2019
  •  La mission d'information sur les enjeux de la filière sidérurgique dans la France du XXIe siècle se rend sur les sites de recherche de la sidérurgie du futur (Communiqué de presse)
• 5 avril 2019
  •  Souveraineté numérique - Rapport n° 423 (Rapport)
• 28 mars 2019
  •  Souveraineté numérique - Texte n° 383 (Texte)
• 26 mars 2019
  •  Recueil des notes de synthèse de novembre 2018 à février 2019 - Étude de législation comparée n° 287 (Étude de législation comparée)
• 8 mars 2019
  •  Investissements dans l'intelligence artificielle en Europe - Résolution n° 76 (Texte)
• 22 février 2019
  •  Retrait des contenus terroristes en ligne : il est urgent de conclure les négociations européennes selon le Sénat (Communiqué de presse)
• 7 février 2019
  •  Investissements dans l'intelligence artificielle en Europe : Intelligence artificielle : l'urgence d'une ambition européenne - Rapport d'information n° 279 (Rapport d'information)
• 6 février 2019
  •  Investissements dans l'intelligence artificielle en Europe - Résolution n° 280 (Texte)
• 1er février 2019
  •  Accord France-Suisse sur l'organisation européenne pour la recherche nucléaire - Texte n° 56 (Texte)
• 21 janvier 2019
  •  L'Office présente deux notes scientifiques sur Mars et sur les lanceurs spatiaux réutilisables (Communiqué de presse)
• 7 janvier 2019
  •  Programme-cadre "Horizon Europe" - Résolution n° 46 (Texte)

2018

• 28 décembre 2018
  •  Recueil des notes de synthèse de juillet à octobre 2018 - Étude de législation comparée n° 286 (Étude de législation comparée)
• 21 décembre 2018
  •  Accord France-Suisse sur l'organisation européenne pour la recherche nucléaire - Rapport n° 222 (Rapport)
  •  Perspectives technologiques ouvertes par la 5G - Rapport n° 188 (Rapport de l'OPECST)
• 20 décembre 2018
  •  Accord France-Suisse sur l'organisation européenne pour la recherche nucléaire - Texte de la commission n° 223 (Texte)
• 10 décembre 2018
  •  Responsabilisation partielle des hébergeurs - Résolution n° 31 (Texte)
• 5 décembre 2018
  •  La commission des affaires européennes du Sénat appelle à soutenir le futur programme-cadre pour la recherche et l'innovation pour 2021-2027, et à améliorer la participation de la recherche française au programme européen (Communiqué de presse)
  •  Programme-cadre "Horizon Europe" : Horizon Europe : la recherche et l'innovation pour un sursaut en Europe - Rapport d'information n° 154 (Rapport d'information)
• 4 décembre 2018
  •  Programme-cadre "Horizon Europe" - Résolution n° 155 (Texte)
• 28 novembre 2018
  •  Budget 2019 : Recherche et enseignement supérieur - Rapport spécial n° 147 annexe 23 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2019 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 148 tome V (Avis)
  •  Des parlementaires de neuf pays réunis à Londres contre les dérives de l'Internet (Communiqué de presse)
• 26 novembre 2018
  •  La commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat rejoint la "grande commission internationale" formée de parlements nationaux souhaitant entendre Mark Zuckerberg sur l'implication de Facebook dans les "fake news" (Communiqué de presse)
• 23 novembre 2018
  •  Budget 2019 : Environnement - Avis n° 152 tome II (Avis)
• 22 novembre 2018
  •  Budget 2019 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 151 tome V (Avis)
• 20 novembre 2018
  •  L'évaluation de l'application de la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique - Rapport n° 80 (Rapport de l'OPECST)
• 16 novembre 2018
  •  Le groupe d'études sur le numérique souhaite soutenir l'inclusion numérique des territoires (Communiqué de presse)
• 8 novembre 2018
  •  Ratification du protocole additionnel de Nagoya-Kuala Lumpur - Texte n° 17 (Texte)
• 31 octobre 2018
  •  Responsabilisation partielle des hébergeurs - Rapport n° 79 (Rapport)
• 26 octobre 2018
  •  Bioéthique : l'Office publie son rapport d'évaluation de la loi de 2011 (Communiqué de presse)
• 18 octobre 2018
  •  Ratification du protocole additionnel de Nagoya-Kuala Lumpur - Rapport n° 48 (Rapport)
  •  Ratification du protocole additionnel de Nagoya-Kuala Lumpur - Texte de la commission n° 49 (Texte)
• 11 octobre 2018
  •  Responsabilisation partielle des hébergeurs - Résolution n° 739 (Texte)
• 26 septembre 2018
  •  Les plantes médicinales et l'herboristerie : à la croisée de savoirs ancestraux et d'enjeux d'avenir - Rapport d'information n° 727 (Rapport d'information)
• 6 septembre 2018
  •  Accord France-Suisse sur l'organisation européenne pour la recherche nucléaire - Texte n° 710 (Texte)

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