Recherche, sciences et techniques

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2019

• 17 avril 2019
  •  Exploitation des réseaux radioélectriques mobiles - Texte n° 454 (Texte)
• 16 avril 2019
  •  Sur l'utilisation des animaux en recherche et les alternatives à l'expérimentation animale : état des lieux et perspectives - Rapport n° 400 (Rapport de l'OPECST)
  •  Sur les zones à régime restrictif (ZRR) dans le cadre de la protection du potentiel scientifique et technique de la nation - Rapport n° 402 (Rapport de l'OPECST)
• 11 avril 2019
  •  Les notes scientifiques de l'Office publiées de mars 2018 à mars 2019 (nos 1 à 12) - Rapport n° 418 (Rapport de l'OPECST)
• 9 avril 2019
  •  La mission d'information sur les enjeux de la filière sidérurgique dans la France du XXIe siècle se rend sur les sites de recherche de la sidérurgie du futur (Communiqué de presse)
• 5 avril 2019
  •  Souveraineté numérique - Rapport n° 423 (Rapport)
• 28 mars 2019
  •  Souveraineté numérique - Texte n° 383 (Texte)
• 26 mars 2019
  •  Recueil des notes de synthèse de décembre 2018 à février 2019 - Étude de législation comparée n° 287 (Étude de législation comparée)
• 8 mars 2019
  •  Investissements dans l'intelligence artificielle en Europe - Résolution n° 76 (Texte)
• 22 février 2019
  •  Retrait des contenus terroristes en ligne : il est urgent de conclure les négociations européennes selon le Sénat (Communiqué de presse)
• 7 février 2019
  •  Investissements dans l'intelligence artificielle en Europe : Intelligence artificielle : l'urgence d'une ambition européenne - Rapport d'information n° 279 (Rapport d'information)
• 6 février 2019
  •  Investissements dans l'intelligence artificielle en Europe - Résolution n° 280 (Texte)
• 1er février 2019
  •  Accord France-Suisse sur l'organisation européenne pour la recherche nucléaire - Texte n° 56 (Texte)
• 21 janvier 2019
  •  L'Office présente deux notes scientifiques sur Mars et sur les lanceurs spatiaux réutilisables (Communiqué de presse)
• 7 janvier 2019
  •  Programme-cadre "Horizon Europe" - Résolution n° 46 (Texte)

2018

• 28 décembre 2018
  •  Recueil des notes de synthèse de juillet à octobre 2018 - Étude de législation comparée n° 286 (Étude de législation comparée)
• 21 décembre 2018
  •  Perspectives technologiques ouvertes par la 5G - Rapport n° 188 (Rapport de l'OPECST)
  •  Accord France-Suisse sur l'organisation européenne pour la recherche nucléaire - Rapport n° 222 (Rapport)
• 20 décembre 2018
  •  Accord France-Suisse sur l'organisation européenne pour la recherche nucléaire - Texte de la commission n° 223 (Texte)
• 10 décembre 2018
  •  Responsabilisation partielle des hébergeurs - Résolution n° 31 (Texte)
• 5 décembre 2018
  •  Programme-cadre "Horizon Europe" : Horizon Europe : la recherche et l'innovation pour un sursaut en Europe - Rapport d'information n° 154 (Rapport d'information)
  •  La commission des affaires européennes du Sénat appelle à soutenir le futur programme-cadre pour la recherche et l'innovation pour 2021-2027, et à améliorer la participation de la recherche française au programme européen (Communiqué de presse)
• 4 décembre 2018
  •  Programme-cadre "Horizon Europe" - Résolution n° 155 (Texte)
• 28 novembre 2018
  •  Budget 2019 : Recherche et enseignement supérieur - Rapport spécial n° 147 annexe 23 tome III (Rapport général)
  •  Des parlementaires de neuf pays réunis à Londres contre les dérives de l'Internet (Communiqué de presse)
  •  Budget 2019 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 148 tome V (Avis)
• 26 novembre 2018
  •  La commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat rejoint la "grande commission internationale" formée de parlements nationaux souhaitant entendre Mark Zuckerberg sur l'implication de Facebook dans les "fake news" (Communiqué de presse)
• 23 novembre 2018
  •  Budget 2019 : Environnement - Avis n° 152 tome II (Avis)
• 22 novembre 2018
  •  Budget 2019 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 151 tome V (Avis)
• 20 novembre 2018
  •  L'évaluation de l'application de la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique - Rapport n° 80 (Rapport de l'OPECST)
• 16 novembre 2018
  •  Le groupe d'études sur le numérique souhaite soutenir l'inclusion numérique des territoires (Communiqué de presse)
• 8 novembre 2018
  •  Ratification du protocole additionnel de Nagoya-Kuala Lumpur - Texte n° 17 (Texte)
• 31 octobre 2018
  •  Responsabilisation partielle des hébergeurs - Rapport n° 79 (Rapport)
• 26 octobre 2018
  •  Bioéthique : l'Office publie son rapport d'évaluation de la loi de 2011 (Communiqué de presse)
• 18 octobre 2018
  •  Ratification du protocole additionnel de Nagoya-Kuala Lumpur - Rapport n° 48 (Rapport)
  •  Ratification du protocole additionnel de Nagoya-Kuala Lumpur - Texte de la commission n° 49 (Texte)
• 11 octobre 2018
  •  Responsabilisation partielle des hébergeurs - Résolution n° 739 (Texte)
• 26 septembre 2018
  •  Les plantes médicinales et l'herboristerie : à la croisée de savoirs ancestraux et d'enjeux d'avenir - Rapport d'information n° 727 (Rapport d'information)
• 6 septembre 2018
  •  Accord France-Suisse sur l'organisation européenne pour la recherche nucléaire - Texte n° 710 (Texte)
• 3 août 2018
  •  Ratification du protocole additionnel de Nagoya-Kuala Lumpur - Texte n° 704 (Texte)
• 20 juillet 2018
  •  Calcul à haute performance - Résolution n° 144 (Texte)
• 12 juillet 2018
  •  Quelle prise en compte de l'hypersensibilité électromagnétique ? - Rapport n° 664 (Rapport de l'OPECST)
• 5 juillet 2018
  •  Comprendre les blockchains : fonctionnement et enjeux de ces nouvelles technologies - Rapport n° 584 (Rapport de l'OPECST)
  •  Airbnb, Booking... : pour une régulation équilibrée et efficace - Rapport d'information n° 587 (Rapport d'information)
• 28 juin 2018
  •  Prendre en main notre destin numérique : l'urgence de la formation - Rapport d'information n° 607 (Rapport d'information)
• 22 juin 2018
  •  Calcul à haute performance - Résolution n° 576 (Texte)
  •  Calcul à haute performance : l'excellence française au service d'une ambition européenne stratégique (Communiqué de presse)
• 28 mai 2018
  •  Cybersécurité robuste en Europe - Résolution n° 109 (Texte)
• 22 mai 2018
  •  Directives COM (2018) 147 et COM (2018) 148 - Résolution n° 105 (Texte)
  •  Régulation des objets connectés et internet des objets - Résolution n° 106 (Texte)

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