Recherche, sciences et techniques

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2018

• 22 mai 2018
  •  Directives COM (2018) 147 et COM (2018) 148 - Résolution n° 105 (Texte)
  •  Régulation des objets connectés et internet des objets - Résolution n° 106 (Texte)
• 18 mai 2018
  •  Directives COM (2018) 147 et COM (2018) 148 - Rapport n° 471 (Rapport)
  •  Régulation des objets connectés et internet des objets - Rapport n° 474 (Rapport)
• 26 avril 2018
  •  Cybersécurité robuste en Europe : La cybersécurité : un pilier robuste pour l'Europe numérique - Rapport d'information n° 458 (Rapport d'information)
• 25 avril 2018
  •  Pour une cybersécurité robuste en Europe (Communiqué de presse)
  •  Cybersécurité robuste en Europe - Résolution n° 455 (Texte)
• 24 avril 2018
  •  Régulation des objets connectés et internet des objets - Rapport n° 429 (Rapport)
• 20 avril 2018
  •  Les sénateurs français et leurs homologues du Bundesrat allemand appellent la relance du projet européen à un moment décisif pour l'avenir de l'Union européenne (Communiqué de presse)
• 19 avril 2018
  •  Directives COM (2018) 147 et COM (2018) 148 - Résolution n° 448 (Texte)
• 18 avril 2018
  •  Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (ANSSI) : Michel CANÉVET, rapporteur spécial de la commission des finances, fait le point sur la montée en puissance de l'agence (Communiqué de presse)
• 12 avril 2018
  •  L'Office présente une note courte scientifique sur les blockchains (Communiqué de presse)
• 3 avril 2018
  •  Évaluation des technologies de la santé - Résolution n° 87 (Texte)
• 23 mars 2018
  •  Régulation des objets connectés et internet des objets - Résolution n° 361 (Texte)
• 22 mars 2018
  •  L'Office présente ses trois premières notes courtes scientifiques (Communiqué de presse)
  •  Le Sénat crée un groupe numérique inter-commissions et fixe une feuille de route sous le signe de la défense des libertés individuelles et collectives (Communiqué de presse)
• 15 mars 2018
  •  Évaluation des technologies de la santé - Résolution n° 363 (Texte)
• 8 mars 2018
  •  Investissements dans les réseaux à très haut débit - Texte n° 71 (Texte)
• 6 mars 2018
  •  Évaluation environnementale - Texte n° 65 (Texte)
• 2 mars 2018
  •  Quelle protection pour les consommateurs européens à l'ère du numérique ? - Rapport d'information n° 326 (Rapport d'information)
• 26 février 2018
  •  Investissements dans les réseaux à très haut débit - Rapport n° 322 (Rapport)
• 22 février 2018
  •  Investissements dans les réseaux à très haut débit - Texte de la commission n° 323 (Texte)
• 16 février 2018
  •  Les enjeux des compteurs communicants - Rapport n° 306 (Rapport de l'OPECST)
  •  Conclusions de l'audition publique sur les algorithmes au service de l'action publique et le cas du portail Admission post-bac (Communiqué de presse)
  •  Les algorithmes au service de l'action publique : le cas du portail admission post-bac - Rapport n° 305 (Rapport de l'OPECST)
• 5 février 2018
  •  Indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques - Texte n° 55 (Texte)
• 26 janvier 2018
  •  Indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques - Rapport n° 236 (Rapport)
• 25 janvier 2018
  •  Bureau du Sénat du 25 janvier 2018 (Communiqué de presse)
• 24 janvier 2018
  •  Indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques - Texte de la commission n° 237 (Texte)
• 17 janvier 2018
  •  Le rôle des CHU dans l'enseignement supérieur et la recherche médicale - Rapport d'information n° 228 (Rapport d'information)

2017

• 21 décembre 2017
  •  Capacité hydroélectrique des moulins - Texte n° 200 (Texte)
• 20 décembre 2017
  •  Évaluation environnementale - Texte de la commission n° 199 (Texte)
  •  Évaluation environnementale - Rapport n° 198 (Rapport)
• 19 décembre 2017
  •  Des sénateurs en Côte-d'Or à la rencontre des entreprises (Communiqué de presse)
• 18 décembre 2017
  •  Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures - Texte n° 30 (Texte)
• 15 décembre 2017
  •  Identification des transactions électroniques - Texte n° 166 (Texte)
• 14 décembre 2017
  •  Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures - Rapport n° 156 (Rapport)
• 13 décembre 2017
  •  Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures - Texte n° 157 (Texte)
• 12 décembre 2017
  •  Canal France International devient une filiale de France Médias Monde - Rapport d'information n° 120 (Rapport d'information)
• 8 décembre 2017
  •  Agence de l'Union européenne pour la cybersécurité - Résolution n° 25 (Texte)
• 5 décembre 2017
  •  Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures - Texte n° 124 (Texte)
• 4 décembre 2017
  •  Budget 2018 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 109 tome V (Avis)
  •  Budget 2018 : Recherche en matière de développement durable - Avis n° 113 tome IX (Avis)
• 30 novembre 2017
  •  Budget 2018 : Recherche et enseignement supérieur - Rapport spécial n° 108 annexe 23 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2018 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 112 tome V (Avis)
• 24 novembre 2017
  •  Investissements dans les réseaux à très haut débit - Texte n° 83 (Texte)
• 23 novembre 2017
  •  Budget 2018 : Biodiversité - Transition énergétique - Avis n° 113 tome II (Avis)
• 22 novembre 2017
  •  Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures - Texte n° 100 (Texte)
• 21 novembre 2017
  •  Projet de loi hydrocarbures : le Sénat continuera de défendre une approche pragmatique et ambitieuse de la lutte contre le réchauffement climatique (Communiqué de presse)
  •  Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures - Rapport n° 99 (Rapport)
• 17 novembre 2017
  •  Interdire l'installation de distributeurs de crypto-monnaies - Texte n° 97 (Texte)
• 16 novembre 2017
  •  Agence de l'Union européenne pour la cybersécurité - Résolution n° 79 (Texte)
• 13 novembre 2017
  •  Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures - Texte n° 11 (Texte)
• 9 novembre 2017
  •  Reconstitution du Bureau de l'Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques (OPECST) (Communiqué de presse)
• 2 novembre 2017
  •  Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures - Avis n° 46 (Avis)
• 27 octobre 2017
  •  Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures - Rapport n° 42 (Rapport)
• 25 octobre 2017
  •  Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures - Texte de la commission n° 43 (Texte)
  •  Projet de loi hydrocarbures : Préserver la recherche, autoriser les usages vertueux (Communiqué de presse)
• 18 octobre 2017
  •  Contrats cadres entre le ministère de la Défense et Microsoft - Texte n° 27 (Texte)
• 13 octobre 2017
  •  Évaluation environnementale - Texte n° 1 (Texte)
• 11 octobre 2017
  •  Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures - Texte n° 21 (Texte)
• 6 octobre 2017
  •  Évaluation environnementale - Rapport n° 8 (Rapport)
• 5 octobre 2017
  •  Évaluation environnementale - Texte de la commission n° 9 (Texte)
• 29 septembre 2017
  •  Les SATT : des structures de valorisation de la recherche publique qui doivent encore faire la preuve de leur concept - Rapport d'information n° 683 (Rapport d'information)
• 12 septembre 2017
  •  Selon Philippe Adnot, les SATT sont "des structures de valorisation de la recherche publique qui doivent encore faire la preuve de leur concept" (Communiqué de presse)
• 7 septembre 2017
  •  Le très haut débit pour tous en 2022 : un cap à tenir - Rapport d'information n° 712 (Rapport d'information)
• 7 août 2017
  •  Le système d'alerte et d'information des populations : des choix et une mise en œuvre défaillants, selon le sénateur Jean Pierre Vogel (Communiqué de presse)
  •  Le système d'alerte et d'information des populations : un dispositif indispensable fragilisé par un manque d'ambition - Rapport d'information n° 595 (Rapport d'information)
• 3 août 2017
  •  Accès aux soins : promouvoir l'innovation en santé dans les territoires - Rapport d'information n° 686 (Rapport d'information)
  •  L'Agence nationale de la recherche : une ambition à retrouver pour le financement de la recherche sur projets - Rapport d'information n° 684 (Rapport d'information)
  •  Promouvoir l'innovation en santé dans les territoires : les propositions de la commission des affaires sociales pour améliorer l'accès aux soins primaires (Communiqué de presse)
• 1er août 2017
  •  Évaluation de la stratégie nationale de recherche en énergie - Rapport d'information n° 452 (Rapport d'information)
• 27 juillet 2017
  •  "Le rôle de l'agence nationale de la recherche doit être de sélectionner les projets de recherche, pas de les éliminer" selon le sénateur Michel Berson (Communiqué de presse)
  •  Les Instituts français de recherche à l'étranger (IFRE), un outil de la diplomatie d'influence à mieux valoriser - Rapport d'information n° 624 (Rapport d'information)
• 21 juillet 2017
  •  Évaluation environnementale - Texte n° 666 (Texte)
  •  La France face au défi de la mise en oeuvre des objectifs de développement durable - Rapport d'information n° 678 (Rapport d'information)
  •  Accord de coopération spatiale avec la République tchèque - Texte n° 119 (Texte)
• 19 juillet 2017
  •  Accord de coopération spatiale avec la République tchèque - Rapport n° 658 (Rapport)
  •  Accord de coopération spatiale avec la République tchèque - Texte de la commission n° 659 (Texte)
• 13 juillet 2017
  •  "Les Instituts français de recherche à l'étranger, un outil de la diplomatie d'influence à mieux valoriser" : les préconisations du sénateur Richard Yung (Communiqué de presse)
  •  Où va la normalisation ? - En quête d'une stratégie de compétitivité respectueuse de l'intérêt général - Rapport d'information n° 627 (Rapport d'information)
• 5 juillet 2017
  •  UHSA : construire pour soigner - Rapport d'information n° 612 (Rapport d'information)
• 28 juin 2017
  •  Moderniser la dissuasion nucléaire (Communiqué de presse)
• 20 juin 2017
  •  Gestion et stockage des déchets radioactifs - Texte n° 561 (Texte)
• 29 mai 2017
  •  Drones d'observation et drones armés : un enjeu de souveraineté (Communiqué de presse)
  •  Drones d'observation et drones armés : un enjeu de souveraineté - Rapport d'information n° 559 (Rapport d'information)

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