Recherche, sciences et techniques

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2017

• 12 septembre 2017
  •  Selon Philippe Adnot, les SATT sont "des structures de valorisation de la recherche publique qui doivent encore faire la preuve de leur concept" (Communiqué de presse)
• 7 septembre 2017
  •  Le très haut débit pour tous en 2022 : un cap à tenir - Rapport d'information n° 712 (Rapport d'information)
• 7 août 2017
  •  Le système d'alerte et d'information des populations : un dispositif indispensable fragilisé par un manque d'ambition - Rapport d'information n° 595 (Rapport d'information)
  •  Le système d'alerte et d'information des populations : des choix et une mise en œuvre défaillants, selon le sénateur Jean Pierre Vogel (Communiqué de presse)
• 3 août 2017
  •  L'Agence nationale de la recherche : une ambition à retrouver pour le financement de la recherche sur projets - Rapport d'information n° 684 (Rapport d'information)
  •  Promouvoir l'innovation en santé dans les territoires : les propositions de la commission des affaires sociales pour améliorer l'accès aux soins primaires (Communiqué de presse)
  •  Accès aux soins : promouvoir l'innovation en santé dans les territoires - Rapport d'information n° 686 (Rapport d'information)
• 1er août 2017
  •  Évaluation de la stratégie nationale de recherche en énergie - Rapport d'information n° 452 (Rapport d'information)
• 27 juillet 2017
  •  Les Instituts français de recherche à l'étranger (IFRE), un outil de la diplomatie d'influence à mieux valoriser - Rapport d'information n° 624 (Rapport d'information)
  •  "Le rôle de l'agence nationale de la recherche doit être de sélectionner les projets de recherche, pas de les éliminer" selon le sénateur Michel Berson (Communiqué de presse)
• 21 juillet 2017
  •  Évaluation environnementale - Texte n° 666 (Texte)
  •  La France face au défi de la mise en oeuvre des objectifs de développement durable - Rapport d'information n° 678 (Rapport d'information)
  •  Accord de coopération spatiale avec la République tchèque - Texte n° 119 (Texte)
• 19 juillet 2017
  •  Accord de coopération spatiale avec la République tchèque - Rapport n° 658 (Rapport)
  •  Accord de coopération spatiale avec la République tchèque - Texte de la commission n° 659 (Texte)
• 13 juillet 2017
  •  Où va la normalisation ? - En quête d'une stratégie de compétitivité respectueuse de l'intérêt général - Rapport d'information n° 627 (Rapport d'information)
  •  "Les Instituts français de recherche à l'étranger, un outil de la diplomatie d'influence à mieux valoriser" : les préconisations du sénateur Richard Yung (Communiqué de presse)
• 5 juillet 2017
  •  UHSA : construire pour soigner - Rapport d'information n° 612 (Rapport d'information)
• 28 juin 2017
  •  Moderniser la dissuasion nucléaire (Communiqué de presse)
• 20 juin 2017
  •  Gestion et stockage des déchets radioactifs - Texte n° 561 (Texte)
• 29 mai 2017
  •  Drones d'observation et drones armés : un enjeu de souveraineté - Rapport d'information n° 559 (Rapport d'information)
  •  Drones d'observation et drones armés : un enjeu de souveraineté (Communiqué de presse)
• 23 mai 2017
  •  Les enjeux économiques, environnementaux, sanitaires et éthiques des biotechnologies à la lumière des nouvelles pistes de recherche - Rapport d'information n° 507 tome I (Rapport d'information)
  •  Les enjeux économiques, environnementaux, sanitaires et éthiques des biotechnologies à la lumière des nouvelles pistes de recherche - Rapport d'information n° 507 tome II (Rapport d'information)
  •  La nécessaire modernisation de la dissuasion nucléaire - Rapport d'information n° 560 (Rapport d'information)
• 12 mai 2017
  •  L'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2016-2018 - Rapport n° 463 (Rapport de l'OPECST)
• 11 mai 2017
  •  Compensation des atteintes à la biodiversité : construire le consensus - Rapport - Rapport n° 517 tome I (Rapport de commission d'enquête)
  •  Compensation des atteintes à la biodiversité : construire le consensus - Auditions - Rapport n° 517 tome II (Rapport de commission d'enquête)
  •  Compensation des atteintes à la biodiversité : la commission d'enquête sénatoriale dévoile son rapport (Communiqué de presse)
• 5 mai 2017
  •  Pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée - Rapport - Rapport n° 464 tome I (Rapport de l'OPECST)
  •  Pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée - Annexes - Rapport n° 464 tome II (Rapport de l'OPECST)
• 2 mai 2017
  •  Évaluation environnementale - Texte n° 537 (Texte)
  •  Communication du solde de points du permis de conduire - Texte n° 538 (Texte)
  •  Informations relatives au permis de conduire - Texte n° 542 (Texte)
  •  Protection des brevets concernant une information génétique - Texte n° 515 (Texte)
  •  Bilans d'émission et audits énergétiques - Texte n° 540 (Texte)
• 28 avril 2017
  •  Conseil supérieur de l'éducation - Texte n° 534 (Texte)
  •  Partie législative du code de la recherche - Texte n° 533 (Texte)
• 21 avril 2017
  •  Les nouvelles technologies au service de la modernisation des territoires - Rapport d'information n° 509 (Rapport d'information)
  •  Données de santé à caractère personnel - Texte n° 513 (Texte)
• 20 avril 2017
  •  Évaluation de la stratégie nationale de recherche « France Europe 2020 » - Rapport d'information n° 451 tome II (Rapport d'information)
  •  Évaluation de la stratégie nationale de recherche « France Europe 2020 » - Rapport d'information n° 451 tome I (Rapport d'information)
• 12 avril 2017
  •  Données couvertes par le secret médical, industriel ou commercial - Texte n° 504 (Texte)
• 6 avril 2017
  •  Apport de l'innovation et de l'évaluation scientifique et technologique à la mise en oeuvre des décisions de la COP21 - Rapport d'information n° 453 (Rapport d'information)
  •  La sûreté des équipements sous pression nucléaires - Rapport n° 462 (Rapport de l'OPECST)
• 29 mars 2017
  •  Publication du rapport de l'OPECST sur l'intelligence artificielle (IA) (Communiqué de presse)
• 22 mars 2017
  •  Démarches administratives en ligne - Texte n° 459 (Texte)
• 20 mars 2017
  •  Paquet connectivité - Résolution n° 107 (Texte)
• 22 février 2017
  •  Europe connectée : objectif 2025 - Rapport d'information n° 389 (Rapport d'information)
• 17 février 2017
  •  Présence de perturbateurs endocriniens dans divers produits - Résolution n° 97 (Texte)
• 10 février 2017
  •  Paquet connectivité - Résolution n° 390 (Texte)
• 1er février 2017
  •  Expérimentation de véhicules à délégation de conduite - Texte n° 355 (Texte)
• 26 janvier 2017
  •  Accord de coopération spatiale avec la République tchèque - Texte n° 338 (Texte)
  •  La commission des finances du Sénat présente son programme de contrôle pour 2017 (Communiqué de presse)
• 20 janvier 2017
  •  Brouillage des communications électroniques : enjeux, limites et solutions - Rapport n° 120 (Rapport de l'OPECST)
• 17 janvier 2017
  •  Présence de perturbateurs endocriniens dans divers produits - Résolution n° 294 (Texte)
  •  Perturbateurs endocriniens : La commission des affaires européennes souhaite une approche mieux établie sur le plan scientifique et une meilleure coordination entre les agences à l'échelle européenne (Communiqué de presse)
  •  Les perturbateurs endocriniens : un enjeu de santé publique - Rapport d'information n° 293 (Rapport d'information)
• 13 janvier 2017
  •  Le phénomène urbain : un atout pour le futur - Rapport d'information n° 117 (Rapport d'information)

2016

• 13 décembre 2016
  •  Directive "Services de médias audiovisuels" - Résolution n° 35 (Texte)
• 5 décembre 2016
  •  Directive "Services de médias audiovisuels" - Rapport n° 161 (Rapport)
• 1er décembre 2016
  •  Budget 2017 : Recherche et enseignement supérieur - Rapport spécial n° 140 annexe 25 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2017 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 144 tome V (Avis)
• 29 novembre 2016
  •  Création d'un fichier des cartes nationales d'identité et des passeports : la commission des lois du Sénat a entendu l'Anssi et la Dinsic (Communiqué de presse)
  •  Création d'un Ombudsman de l'internet - Texte n° 151 (Texte)
• 25 novembre 2016
  •  Budget 2017 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 141 tome VI (Avis)
• 24 novembre 2016
  •  Budget 2017 : Recherche dans le domaine du développement durable - Avis n° 145 tome VIII (Avis)
• 21 novembre 2016
  •  Les enjeux et les perspectives de l'épigénétique dans le domaine de la santé - Rapport n° 33 tome II (Rapport de l'OPECST)
  •  Les enjeux et les perspectives de l'épigénétique dans le domaine de la santé - Rapport n° 33 tome I (Rapport de l'OPECST)
• 15 novembre 2016
  •  Les maladies à transmission vectorielle - Rapport n° 741 (Rapport de l'OPECST)
• 14 novembre 2016
  •  L'informatique publique : quels moyens pour l'administration de demain ? - Rapport d'information n° 76 (Rapport d'information)
• 8 novembre 2016
  •  Directive "Services de médias audiovisuels" - Résolution n° 103 (Texte)
• 3 novembre 2016
  •  Contrats de ressources - Texte n° 87 (Texte)
• 25 octobre 2016
  •  Usage des drones civils - Texte n° 3 (Texte)
• 19 octobre 2016
  •  Délai de rétractation pour les achats sur internet - Texte n° 849 (Texte)
• 12 octobre 2016
  •  République numérique - Texte n° 185 (Texte)
• 6 octobre 2016
  •  Usage des drones civils - Rapport n° 4 (Rapport)
• 5 octobre 2016
  •  M. Jean-Pierre Sauvage, prix Nobel de Chimie 2016 (Communiqué de presse)
  •  Usage des drones civils - Texte de la commission n° 5 (Texte)
• 3 octobre 2016
  •  Usage des drones civils - Texte n° 851 (Texte)
• 27 septembre 2016
  •  100 millions de téléphones portables usagés : l'urgence d'une stratégie - Rapport d'information n° 850 (Rapport d'information)
  •  Téléphones mobiles - Mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles (Vidéo - Travaux de commission)

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