Recherche, sciences et techniques : documents récents

2025

• 19 mai 2025
  •  Implantation des centres de données sur le territoire français - Texte n° 348 (Texte)
• 6 mai 2025
  •  Déploiement de la fibre optique : une ambition à renouveler pour relancer un projet qui s'essouffle - Rapport d'information n° 510 (Rapport d'information)
  •  Promouvoir la recherche et l'innovation des ARN et vésicules extracellulaires - Résolution n° 113 (Texte)
• 24 avril 2025
  •  Application stricte du cadre réglementaire numérique de l'Union européenne - Résolution n° 106 (Texte)
• 17 avril 2025
  •  Application stricte du cadre réglementaire numérique de l'Union européenne - Rapport n° 444 (Rapport)
• 2 avril 2025
  •  Promouvoir la recherche et l'innovation des ARN et vésicules extracellulaires - Rapport n° 511 (Rapport)
  •  Promouvoir la recherche et l'innovation des ARN et vésicules extracellulaires - Texte de la commission n° 512 (Texte)
• 26 mars 2025
  •  Promouvoir la recherche et l'innovation des ARN et vésicules extracellulaires - Résolution n° 457 (Texte)
• 18 mars 2025
  •  Sur "IA et environnement" - Rapport d'information n° 379 (Rapport d'information)
• 13 mars 2025
  •  Application stricte du cadre réglementaire numérique de l'Union européenne - Texte de la commission n° 445 (Texte)
• 26 février 2025
  •  Application stricte du cadre réglementaire numérique de l'Union européenne - Résolution n° 351 (Texte)
• 13 février 2025
  •  IA, territoires et proximité - Rapport d'information n° 342 (Rapport d'information)
• 12 février 2025
  •  Centre de développement des capacités cyber dans les Balkans occidentaux - Texte n° 50 (Texte)
• 11 février 2025
  •  Missions d'exploration et utilisation des ressources spatiales - Texte n° 302 (Texte)
  •  Centre de développement des capacités cyber dans les Balkans occidentaux - Rapport n° 284 (Rapport)
• 29 janvier 2025
  •  Centre de développement des capacités cyber dans les Balkans occidentaux - Texte de la commission n° 285 (Texte)
  •  Sécuriser et réguler l'espace numérique en outre-mer - Texte n° 293 (Texte)
• 27 janvier 2025
  •  Dépénalisation de l'usage de drogues - Texte n° 272 (Texte)
• 22 janvier 2025
  •  Application stricte du cadre réglementaire numérique de l'Union européenne - Résolution n° 256 (Texte)
  •  Gestion du trafic spatial et développement d'un espace « vert » - Résolution n° 37 (Texte)

2024

• 24 décembre 2024
  •  Gestion du trafic spatial et développement d'un espace « vert » - Rapport n° 212 (Rapport)
• 18 décembre 2024
  •  Gestion du trafic spatial et développement d'un espace « vert » - Texte de la commission n° 213 (Texte)
  •  L'intelligence artificielle générative et les métiers du droit : agir plutôt que subir - Rapport d'information n° 216 (Rapport d'information)
• 13 décembre 2024
  •  ChatGPT, et après ? Bilan et perspectives de l'intelligence artificielle - Rapport n° 170 (Rapport de l'OPECST)
• 5 décembre 2024
  •  Évaluation du cinquième plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR) - Compte rendu de l'audition publique du 25 janvier 2024 et de la présentation des conclusions du 5 décembre 2024 - Rapport n° 191 (Rapport de l'OPECST)
• 3 décembre 2024
  •  Budget 2025 : Recherche et enseignement supérieur - Rapport spécial n° 144 annexe 24 tome III (Rapport général)
• 27 novembre 2024
  •  Centre de développement des capacités cyber dans les Balkans occidentaux - Texte n° 166 (Texte)
• 26 novembre 2024
  •  Gestion du trafic spatial et développement d'un espace « vert » - Résolution n° 158 (Texte)
  •  Budget 2025 : Recherche - Avis n° 149 tome V (Avis)
• 22 novembre 2024
  •  Budget 2025 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 145 tome V (Avis)
• 21 novembre 2024
  •  IA et éducation - Rapport d'information n° 101 (Rapport d'information)
• 7 novembre 2024
  •  Promouvoir la recherche et l'innovation des ARN et vésicules extracellulaires - Résolution n° 128 (Texte)
• 25 octobre 2024
  •  Promouvoir la recherche et l'innovation des ARN et vésicules extracellulaires - Résolution n° 57 (Texte)
• 18 juillet 2024
  •  "IA et santé" - Rapport d'information n° 611 (Rapport d'information)
• 16 juillet 2024
  •  IA, impôts, prestations sociales et lutte contre la fraude - Rapport d'information n° 491 (Rapport d'information)
• 28 juin 2024
  •  Création d'une délégation parlementaire au numérique - Texte n° 712 (Texte)
• 21 juin 2024
  •  La politique spatiale française et européenne : diversifier les financements et fixer un cap clair - Rapport d'information n° 697 (Rapport d'information)
• 22 mai 2024
  •  Sécuriser et réguler l'espace numérique - Texte n° 103 (Texte)

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