Rapport n° 348 (1990-1991) de M. Joël BOURDIN , fait au nom de la commission de contrôle, déposé le 4 juin 1991
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N° 348
SÉNAT
SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1990-1991
au nom de la commission de contrôle (1) chargée d'examiner les modalités d'organisation et les conditions de fonctionnement du second cycle de l'enseignement public du second degré , créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 13 décembre 1990.
Président
M. Maurice BLIN,
Rapporteur
M. Joël BOURDIN
Sénateurs
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(1) Cette commission est composée de : M. Maurice Blin, président ; Mme Maryse Bergé-Lavigne, M. Jean Simonin, vice-présidents , M. Pierre Laffitte, Mme Danielle Bidard-Reydet, secrétaires ; M. Joel Bourdin, rapporteur ; MM. Jean-Paul Bataille, Jean-Pierre Bayle, Mme Paulette Brisepierre, MM. Jean-Pierre Camoin, Gérard Delfau, Jacques Delong, Henri Goetschy, André Jourdain, Mme Helène Missoffe, MM. Henri Revol, Pierre Schielé, Paul Séramy, Franck Sérusclat, Raymond Soucaret, Albert Vecten. |
Voir le(s) numéro(s) :
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Sénat : |
137, 151, 156 et TA 62 (1990-1991) |
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