Éducation : documents récents

2025

• 1er juillet 2025
  •  Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers - Texte n° 806 (Texte)
• 26 juin 2025
  •  Réguler l'accès à l'enseignement supérieur - Texte n° 792 (Texte)
  •  Contrôle des établissements privés hors contrat et droits des élèves - Texte n° 794 (Texte)
• 20 juin 2025
  •  Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers - Texte n° 150 (Texte)
• 19 juin 2025
  •  Place de la nature et de la transition écologique à l'école - Texte n° 762 (Texte)
• 18 juin 2025
  •  Baisse démographique, réussite des élèves : quel maillage scolaire pour la France de demain ? - Rapport d'information n° 749 (Rapport d'information)
• 13 juin 2025
  •  Des enseignants de plus en plus irremplaçables : une politique à revoir - Rapport d'information n° 730 (Rapport d'information)
• 12 juin 2025
  •  Les neurosciences dans l'éducation - Note scientifique de l'Office n° 737 (Note scientifique de l'Office)
• 11 juin 2025
  •  Contractualisation à la performance dans l'enseignement supérieur - Rapport d'information n° 723 (Rapport d'information)
  •  Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers - Texte de la commission n° 726 (Texte)
  •  Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers - Rapport n° 725 (Rapport)
• 4 juin 2025
  •  Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur - Rapport n° 656 (Rapport)
• 27 mai 2025
  •  Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur - Texte de la commission n° 657 (Texte)
• 26 mai 2025
  •  Étendre la loi de 2004 aux établissements privés sous contrat avec l'État - Texte n° 654 (Texte)
• 21 mai 2025
  •  Pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, transmise en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur l'éducation prioritaire, une politique publique à repenser - Rapport d'information n° 575 (Rapport d'information)
• 19 mai 2025
  •  Personnels enseignants du premier degré dans les îles Wallis et Futuna - Texte n° 123 (Texte)
• 14 mai 2025
  •  Personnels enseignants du premier degré dans les îles Wallis et Futuna - Texte de la commission n° 618 (Texte)
  •  Personnels enseignants du premier degré dans les îles Wallis et Futuna - Rapport n° 617 (Rapport)
• 12 mai 2025
  •  Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur - Texte n° 604 (Texte)
• 6 mai 2025
  •  Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers - Texte n° 571 (Texte)
  •  Garantir la liberté académique - Texte n° 540 (Texte)
• 30 avril 2025
  •  Encadrer l'accueil des élèves dans les établissements d'enseignement privés - Texte n° 566 (Texte)
• 22 avril 2025
  •  Personnels enseignants du premier degré dans les îles Wallis et Futuna - Texte n° 546 (Texte)
• 18 avril 2025
  •  Liberté académique des chercheurs et des enseignants-chercheurs - Texte n° 543 (Texte)
• 8 avril 2025
  •  Garantir un maillage scolaire concerté dans le premier degré - Texte n° 521 (Texte)
• 4 avril 2025
  •  Adaptation du calendrier scolaire à La Réunion - Texte n° 518 (Texte)
• 25 mars 2025
  •  Égalité des chances pour l'accès à certaines écoles de service public - Texte n° 77 (Texte)
• 7 mars 2025
  •  Protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent - Texte n° 65 (Texte)
• 5 mars 2025
  •  Égalité des chances pour l'accès à certaines écoles de service public - Texte de la commission n° 397 (Texte)
  •  Égalité des chances pour l'accès à certaines écoles de service public - Rapport n° 396 (Rapport)
• 21 février 2025
  •  Protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent - Rapport n° 365 (Rapport)
  •  Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur - Texte n° 60 (Texte)
• 19 février 2025
  •  Protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent - Texte de la commission n° 366 (Texte)
  •  Égalité des chances pour l'accès à certaines écoles de service public - Texte n° 353 (Texte)
• 14 février 2025
  •  Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur - Rapport n° 335 (Rapport)
• 12 février 2025
  •  Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur - Texte de la commission n° 336 (Texte)
• 30 janvier 2025
  •  Information et prévention des jeux dangereux dans le carnet de santé - Texte n° 246 (Texte)
• 27 janvier 2025
  •  Repas à 1 euro - Texte n° 268 (Texte)
• 16 janvier 2025
  •  Protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent - Texte n° 234 (Texte)

2024

• 20 décembre 2024
  •  Étude d'options : une démarche novatrice, des pistes pour réformer la santé scolaire - Rapport d'information n° 225 (Rapport d'information)
• 3 décembre 2024
  •  Budget 2025 : Recherche et enseignement supérieur - Rapport spécial n° 144 annexe 24 tome III (Rapport général)
  •  Création d'un centre hospitalier universitaire en Corse - Texte n° 178 (Texte)
• 28 novembre 2024
  •  Budget 2025 : Enseignement technique agricole - Avis n° 149 tome III (Avis)
• 26 novembre 2024
  •  Budget 2025 : Enseignement supérieur - Avis n° 149 tome V (Avis)
  •  Budget 2025 : Recherche - Avis n° 149 tome V (Avis)
  •  Budget 2025 : Enseignement scolaire - Rapport spécial n° 144 annexe 14 tome III (Rapport général)
• 22 novembre 2024
  •  Budget 2025 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 145 tome V (Avis)
  •  Encourager à développer l'initiative « universités européennes » - Résolution n° 26 (Texte)
• 21 novembre 2024
  •  IA et éducation - Rapport d'information n° 101 (Rapport d'information)
• 18 novembre 2024
  •  Budget 2025 : Enseignement scolaire - Avis n° 149 tome III (Avis)
• 24 octobre 2024
  •  Encourager à développer l'initiative « universités européennes » - Résolution n° 53 (Texte)
• 17 octobre 2024
  •  Encourager à développer l'initiative « universités européennes » : Universités européennes : vers un acte II - Rapport d'information n° 52 (Rapport d'information)
• 16 octobre 2024
  •  Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur - Texte n° 26 (Texte)
• 15 octobre 2024
  •  Les passerelles entre les métiers d'infirmier et de médecin - Étude de législation comparée n° 338 (Étude de législation comparée)
• 27 septembre 2024
  •  Apprentissage du Français et des valeurs civiques : davantage de moyens et toujours pas davantage de réussite - Rapport d'information n° 772 (Rapport d'information)
  •  Redonner du souffle aux "30 minutes d'activité physique quotidienne à l'école" pour améliorer la santé des élèves - Rapport d'information n° 774 (Rapport d'information)
• 22 juillet 2024
  •  Exonérer les établissements d'enseignement sous contrat de taxe d'habitation - Texte n° 734 (Texte)
• 12 juillet 2024
  •  Les achats publics des universités : une navigation à vue peu compatible avec une gestion saine des deniers publics - Rapport d'information n° 726 (Rapport d'information)

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