Éducation

Documents récents sur le thème : Éducation

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2020

• 15 janvier 2020
  •  Nouveau code de la justice pénale des mineurs : la commission des lois du Sénat évalue la réforme proposée par le Gouvernement (Communiqué de presse)

2019

• 26 décembre 2019
  •  Le financement à la performance : Une condition de l'attractivité des universités françaises - Rapport d'information n° 130 (Rapport d'information)
• 5 décembre 2019
  •  Français établis hors de France - Texte n° 179 (Texte)
• 2 décembre 2019
  •  Français établis hors de France - Texte n° 124 (Texte)
• 27 novembre 2019
  •  Budget 2020 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 141 tome V (Avis)
• 26 novembre 2019
  •  Budget 2020 : Recherche et enseignement supérieur - Rapport spécial n° 140 annexe 23 tome III (Rapport général)
• 25 novembre 2019
  •  Budget 2020 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 145 tome V (Avis)
• 21 novembre 2019
  •  Budget 2020 : Enseignement scolaire - Avis n° 145 tome III (Avis)
• 20 novembre 2019
  •  Budget 2020 : Enseignement scolaire - Rapport spécial n° 140 annexe 14 tome III (Rapport général)
• 15 novembre 2019
  •  Délégations parlementaires aux droits des enfants - Rapport n° 112 (Rapport)
• 13 novembre 2019
  •  Délégations parlementaires aux droits des enfants - Texte n° 113 (Texte)
  •  Mobilité étudiante internationale : une politique à repenser (Communiqué de presse)
• 8 novembre 2019
  •  L'Office adopte la note scientifique : "Neurosciences et responsabilité de l'enfant" (Communiqué de presse)
• 30 octobre 2019
  •  Service public de l'éducation et neutralité religieuse - Texte n° 19 (Texte)
• 25 octobre 2019
  •  Service public de l'éducation et neutralité religieuse - Rapport n° 83 (Rapport)
  •  Statut de citoyen sauveteur - Texte n° 18 (Texte)
• 24 octobre 2019
  •  Répertoire national d'enregistrement des diplômes - Texte n° 55 (Texte)
• 23 octobre 2019
  •  Service public de l'éducation et neutralité religieuse - Texte de la commission n° 84 (Texte)
• 18 octobre 2019
  •  Nouveaux territoires de l'éducation : la mission d'information du Sénat propose 15 recommandations permettant une meilleure prise en compte des spécificités des écoles de nos territoires (Communiqué de presse)
  •  Statut de citoyen sauveteur - Rapport n° 72 (Rapport)
• 17 octobre 2019
  •  Les nouveaux territoires de l'éducation - Rapport d'information n° 43 (Rapport d'information)
• 16 octobre 2019
  •  Statut de citoyen sauveteur - Texte de la commission n° 73 (Texte)
• 29 juillet 2019
  •  Pour une école de la confiance - Texte n° 126 (Texte)
• 26 juillet 2019
  •  Service public de l'éducation et neutralité religieuse - Texte n° 643 (Texte)
• 11 juillet 2019
  •  Interdiction des violences éducatives ordinaires - Texte n° 123 (Texte)
• 28 juin 2019
  •  Interdiction des violences éducatives ordinaires - Rapport n° 601 (Rapport)
• 27 juin 2019
  •  Lutte contre les violences faites aux jeunes filles : Hadja Idrissa Bah témoigne devant la délégation aux droits des femmes du Sénat (Communiqué de presse)
• 26 juin 2019
  •  Interdiction des violences éducatives ordinaires - Texte de la commission n° 602 (Texte)
• 18 juin 2019
  •  Pour une école de la confiance - Rapport n° 575 (Rapport)
• 14 juin 2019
  •  Pour une école de la confiance - Texte de la commission n° 576 (Texte)
• 13 juin 2019
  •  École de la confiance : le compromis trouvé entre les deux assemblées entérine les principaux apports du Sénat (Communiqué de presse)
  •  Mineurs étrangers isolés - Texte n° 357 (Texte)
• 6 juin 2019
  •  Mondial 2019 : Vive les footballeuses ! Un mois qui fera progresser l'égalité femmes-hommes : la délégation aux droits des femmes a adopté son rapport, quelques heures avant le début de la Coupe du monde féminine de 2019 (Communiqué de presse)
• 22 mai 2019
  •  Nouveaux territoires de l'éducation : le Sénat lance une consultation auprès des élus locaux (Communiqué de presse)
• 21 mai 2019
  •  Pour une école de la confiance - Texte n° 100 (Texte)
  •  École de la confiance : le Sénat entend les inquiétudes des territoires (Communiqué de presse)
• 3 mai 2019
  •  Pour une école de la confiance - Rapport n° 473 (Rapport)
• 2 mai 2019
  •  Pour une école de la confiance - Texte de la commission n° 474 (Texte)
• 18 mars 2019
  •  Instruction à domicile - Texte n° 313 (Texte)
• 14 mars 2019
  •  La délégation aux droits des femmes du Sénat salue l'adoption d'une proposition de résolution pour soutenir la lutte contre le mariage des enfants, les grossesses précoces et les mutilations sexuelles féminines (Communiqué de presse)
• 13 mars 2019
  •  Frais d'inscription différenciés à l'université : les sénateurs Claude Kern et Stéphane Piednoir réaffirment leur attachement aux frais différenciés mais préconisent une entrée en application différée en septembre 2020 (Communiqué de presse)
• 8 mars 2019
  •  Lutter contre toutes les violences éducatives ordinaires - Texte n° 75 (Texte)
• 7 mars 2019
  •  Hausse des frais d'inscription pour les étudiants étrangers : le groupe d'amitié France-Tunisie propose un moratoire (Communiqué de presse)
• 22 février 2019
  •  Pour une école de la confiance - Texte n° 323 (Texte)
  •  Lutter contre toutes les violences éducatives ordinaires - Rapport n° 343 (Rapport)
  •  Statut de citoyen sauveteur - Texte n° 331 (Texte)
• 20 février 2019
  •  Lutter contre toutes les violences éducatives ordinaires - Texte de la commission n° 344 (Texte)
• 4 février 2019
  •  Pour une école vraiment inclusive - Texte n° 282 (Texte)
• 31 janvier 2019
  •  Lutter contre toutes les violences éducatives ordinaires - Texte n° 261 (Texte)

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