Éducation : documents récents

2026

• 4 février 2026
  •  Création d'un centre hospitalier universitaire en Corse - Rapport n° 352 (Rapport)
  •  Liberté académique des chercheurs et des enseignants-chercheurs - Rapport n° 342 (Rapport)
  •  Création d'un centre hospitalier universitaire en Corse - Texte de la commission n° 353 (Texte)
  •  Meilleur encadrement de l'enseignement supérieur privé à but lucratif - Texte de la commission n° 351 (Texte)
  •  Liberté académique des chercheurs et des enseignants-chercheurs - Texte de la commission n° 343 (Texte)
  •  Meilleur encadrement de l'enseignement supérieur privé à but lucratif - Rapport n° 350 (Rapport)
• 28 janvier 2026
  •  Régulation de l'enseignement supérieur privé - Texte n° 313 (Texte)
• 26 janvier 2026
  •  Capacité des universités françaises à garantir l'excellence académique - Texte n° 303 (Texte)
• 9 janvier 2026
  •  Encadrer l'utilisation des téléphones portables pendant le temps périscolaire - Texte n° 272 (Texte)
• 7 janvier 2026
  •  Parcours scolaire des élèves sourds - Texte n° 268 (Texte)

2025

• 5 décembre 2025
  •  Budget 2026 : Enseignement supérieur - Avis n° 144 tome V (Avis)
  •  Budget 2026 : Recherche - Avis n° 144 tome V (Avis)
• 4 décembre 2025
  •  Budget 2026 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 140 tome V (Avis)
  •  La compétence scolaire des collectivités territoriales face aux évolutions démographiques et aux défis d'aménagement du territoire - Rapport d'information n° 186 (Rapport d'information)
• 1er décembre 2025
  •  Budget 2026 : Enseignement scolaire - Avis n° 144 tome III (Avis)
  •  Budget 2026 : Enseignement technique agricole - Avis n° 144 tome III (Avis)
• 26 novembre 2025
  •  Personnels enseignants du premier degré des îles Wallis et Futuna - Texte n° 161 (Texte)
  •  Reconnaître pleinement le statut du doctorat - Texte n° 154 (Texte)
• 21 novembre 2025
  •  Budget 2026 : Enseignement scolaire - Rapport spécial n° 139 annexe 13 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2026 : Recherche et enseignement supérieur - Rapport spécial n° 139 annexe 23 tome III (Rapport général)
• 27 octobre 2025
  •  Enseignement du jeu d'échecs à l'école - Texte n° 76 (Texte)
• 22 octobre 2025
  •  Formations en santé - Texte n° 4 (Texte)
  •  Stratégie universitaire de l'État : fixer un cap, restaurer la confiance - Rapport d'information n° 58 (Rapport d'information)
• 17 octobre 2025
  •  Formations en santé - Avis n° 30 (Avis)
• 15 octobre 2025
  •  Formations en santé - Texte de la commission n° 36 (Texte)
  •  Formations en santé - Rapport n° 35 (Rapport)
• 11 août 2025
  •  Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur - Texte n° 149 (Texte)
• 30 juillet 2025
  •  Formations en santé - Texte n° 868 (Texte)
• 18 juillet 2025
  •  Représentation des lycéens des établissements français à l'étranger - Texte n° 859 (Texte)
• 17 juillet 2025
  •  Favoriser le cumul d'emploi entre AESH et personnel périscolaire - Texte n° 860 (Texte)
• 1er juillet 2025
  •  Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers - Rapport n° 805 (Rapport)
  •  Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers - Texte n° 806 (Texte)
• 26 juin 2025
  •  Contrôle des établissements privés hors contrat et droits des élèves - Texte n° 794 (Texte)
  •  Réguler l'accès à l'enseignement supérieur - Texte n° 792 (Texte)
• 20 juin 2025
  •  Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers - Texte n° 150 (Texte)
• 19 juin 2025
  •  Place de la nature et de la transition écologique à l'école - Texte n° 762 (Texte)
• 18 juin 2025
  •  Baisse démographique, réussite des élèves : quel maillage scolaire pour la France de demain ? - Rapport d'information n° 749 (Rapport d'information)
• 13 juin 2025
  •  Des enseignants de plus en plus irremplaçables : une politique à revoir - Rapport d'information n° 730 (Rapport d'information)
• 12 juin 2025
  •  Les neurosciences dans l'éducation - Note scientifique de l'Office n° 737 (Note scientifique de l'Office)
• 11 juin 2025
  •  Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers - Rapport n° 725 (Rapport)
  •  Améliorer la performance de l'enseignement supérieur : un contrat qui reste à honorer - Rapport d'information n° 723 (Rapport d'information)
  •  Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers - Texte de la commission n° 726 (Texte)
• 4 juin 2025
  •  Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur - Rapport n° 656 (Rapport)
• 27 mai 2025
  •  Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur - Texte de la commission n° 657 (Texte)
• 26 mai 2025
  •  Étendre la loi de 2004 aux établissements privés sous contrat avec l'État - Texte n° 654 (Texte)
• 21 mai 2025
  •  Pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, transmise en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur l'éducation prioritaire, une politique publique à repenser - Rapport d'information n° 575 (Rapport d'information)
• 19 mai 2025
  •  Personnels enseignants du premier degré dans les îles Wallis et Futuna - Texte n° 123 (Texte)
• 15 mai 2025
  •  Meilleur encadrement de l'enseignement supérieur privé à but lucratif - Texte n° 625 (Texte)
• 14 mai 2025
  •  Personnels enseignants du premier degré dans les îles Wallis et Futuna - Rapport n° 617 (Rapport)
  •  Personnels enseignants du premier degré dans les îles Wallis et Futuna - Texte de la commission n° 618 (Texte)
• 12 mai 2025
  •  Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur - Texte n° 604 (Texte)
• 6 mai 2025
  •  Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers - Texte n° 571 (Texte)
  •  Garantir la liberté académique - Texte n° 540 (Texte)
• 30 avril 2025
  •  Encadrer l'accueil des élèves dans les établissements d'enseignement privés - Texte n° 566 (Texte)
• 22 avril 2025
  •  Personnels enseignants du premier degré dans les îles Wallis et Futuna - Texte n° 546 (Texte)
• 18 avril 2025
  •  Liberté académique des chercheurs et des enseignants-chercheurs - Texte n° 543 (Texte)
• 8 avril 2025
  •  Garantir un maillage scolaire concerté dans le premier degré - Texte nï¿œ 521 (Texte)
• 4 avril 2025
  •  Adaptation du calendrier scolaire à La Réunion - Texte n° 518 (Texte)
• 25 mars 2025
  •  Égalité des chances pour l'accès à certaines écoles de service public - Texte n° 77 (Texte)
• 7 mars 2025
  •  Protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent - Texte n° 65 (Texte)
• 5 mars 2025
  •  Égalité des chances pour l'accès à certaines écoles de service public - Rapport n° 396 (Rapport)
  •  Égalité des chances pour l'accès à certaines écoles de service public - Texte de la commission nï¿œ 397 (Texte)
• 21 février 2025
  •  Protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent - Rapport n° 365 (Rapport)
  •  Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur - Texte n° 60 (Texte)
• 19 février 2025
  •  Protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent - Texte de la commission n° 366 (Texte)
  •  Égalité des chances pour l'accès à certaines écoles de service public - Texte n° 353 (Texte)
• 14 février 2025
  •  Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur - Rapport n° 335 (Rapport)
• 12 février 2025
  •  Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur - Texte de la commission n° 336 (Texte)

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