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Rapports déposés par M. Pascal ALLIZARD

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Pascal ALLIZARD. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2018-2019


Rapports d'information

Rapports législatifs

  • Défense : Environnement et prospective de la politique de défense (Projet de loi de finances pour 2019)
  • Proposition de loi visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l'exploitation des réseaux radioélectriques mobiles
    • Avis numéro 569, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées