Session 2017-2018

Rapports d'information

• Pour la France, les nouvelles routes de la soie : simple label économique ou nouvel ordre mondial ?
  
  • Rapport d'information numéro 520, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Synthèse du rapport

Rapports législatifs

• Défense : Environnement et prospective de la politique de défense (Projet de loi de finances pour 2018)
  
  • Avis numéro 110 Tome V, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Synthèse du rapport
• Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de partenariat et de coopération renforcé entre l'Union européenne et ses Etats membres, d'une part, et la République du Kazakhstan, d'autre part
  
  • Rapport numéro 283, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
• Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, en vue d'un accord de libre-échange entre l'Union européenne, d'une part, et le Mercosur, d'autre part
  
  • Rapport numéro 374, fait au nom de la commission des affaires européennes