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TurcRapports déposés par M. Bernard ANGELS
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Bernard ANGELS. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2010-2011
Rapports d'information
- Prospective du couple franco-allemand
- Rapport d'information numéro 663, fait au nom de la Délégation sénatoriale à la prospective
Rapports législatifs
- Gestion des finances publiques et des ressources humaines - Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics - Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés - Gestion du patrimoine immobilier de l'État (Projet de loi de finances pour 2011)
- Rapport général Tome III Annexe 14, fait au nom de la commission des finances
- Projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2010
- Rapport numéro 674 Tome II, fait au nom de la commission des finances
