Rapports déposés par M. José BALARELLO
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. José BALARELLO. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 1988-1989
Rapports d'information
- Etude de la protection sociale et l'organisation du système de santé au Canada (mission d'information effectuée du 16 au 24 juillet 1988 par une délégation)
- Rapport d'information numéro 204, fait au nom de la commission des affaires sociales
Rapports législatifs
- Projet de loi relatif à la protection sociale et portant dispositions diverses relatives à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon
- Rapport numéro 17, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Projet de loi relatif à la protection sociale et portant dispositions diverses relatives à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon
- Rapport numéro 104, fait au nom de la commission des affaires sociales