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TurcRapports déposés par M. Jean BIZET
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean BIZET. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2020-2021
Rapports d'information
- L'ÉTAT DE DROIT EN HONGRIE, ENCORE AFFAIBLI PAR LA COVID-19
- Rapport d'information numéro 146, fait au nom de la commission des affaires européennes
- Synthèse du rapport
Rapports législatifs
- Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière
- Rapport numéro 69, fait au nom de la commission mixte paritaire
- Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière
- Rapport numéro 120, fait au nom de la commission des finances
- Investissements d'avenir (Projet de loi de finances pour 2021)
- Rapport général Tome III Annexe 17, fait au nom de la commission des finances
- Synthèse du rapport
