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TurcRapports déposés par M. Jean BIZET
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean BIZET. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2017-2018
- Repenser l'action de l'Union : la plus-value européenne - contribution du Sénat au groupe de travail « Subsidiarité et proportionnalité » de la Commission européenne (version anglaise)
- Rapport d'information numéro 456 Tome II, fait au nom de la commission des affaires européennes
- Union européenne, Serbie, Monténégro : pour un avenir gagnant-gagnant
- Rapport d'information numéro 661, fait au nom de la commission des affaires européennes
- Brexit : Une course contre la montre - Auditions
- Rapport d'information numéro 660 Tome II, fait au nom du Groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et sur la refondation de l'Union Européenne
- Synthèse du rapport
- Brexit : Une course contre la montre - Rapport
- Rapport d'information numéro 660 Tome I, fait au nom du Groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et sur la refondation de l'Union Européenne
- Synthèse du rapport
- LA RELANCE DE l'EUROPE : LE TEMPS PRESSE ; Suivi des recommandations du groupe de suivi du Sénat sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne
- Rapport d'information numéro 592, fait au nom du Groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et sur la refondation de l'Union Européenne
- Synthèse du rapport
- Repenser l'action de l'Union : la plus-value européenne - contribution du Sénat au groupe de travail « Subsidiarité et proportionnalité » de la Commission européenne (version française)
- Rapport d'information numéro 456 Tome I, fait au nom de la commission des affaires européennes
- Synthèse du rapport
- Les Pays-Bas et la relance de l'Union européenne : quel rôle après le Brexit ?
- Rapport d'information numéro 362, fait au nom de la commission des affaires européennes
- Le Sénat influent dans les négociations à Bruxelles
- Rapport d'information numéro 325, fait au nom de la commission des affaires européennes
- Synthèse du rapport
- Programme de travail de la Commission européenne pour 2018
- Rapport d'information numéro 267, fait au nom de la commission des affaires européennes
- 2018, une nouvelle année de défis pour l'Union européenne
- Rapport d'information numéro 253, fait au nom de la commission des affaires européennes
- Les investissements directs étrangers dans l'Union européenne : quels contrôles ?
- Rapport d'information numéro 115, fait au nom de la commission des affaires européennes
- Synthèse du rapport
