Rapports déposés par M. Jean-Claude CARLE : session 2006-2007

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-Claude CARLE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la mission commune d'information Formation professionnelle

    Formation professionnelle : le droit de savoir (rapport)

    Rapport d'information numéro 365 Tome I (président) • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la mission commune d'information Formation professionnelle

    Formation professionnelle : le droit de savoir (annexes)

    Rapport d'information numéro 365 Tome II (président) • L'Essentiel (synthèse)


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