Rapports déposés par M. Patrick CHAIZE : session 2025-2026

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Patrick CHAIZE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Les impacts technologiques de l'évolution du mix énergétique et ses conséquences sur l'outil industriel et les réseaux

    Rapport numéro 166 • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires économiques

    Recherche et enseignement supérieur ( Projet de loi de finances pour 2026)

    Avis numéro 140 Tome V • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des affaires économiques

    Proposition de loi visant à encadrer l'implantation des centres de données sur le territoire français

    Rapport numéro 435


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