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TurcRapports déposés par Mme Marta de CIDRAC
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Marta de CIDRAC. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2019-2020
Rapports d'information
- Vingtième anniversaire de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes du Sénat
- Rapport d'information numéro 148, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Rapports législatifs
- Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire
- Rapport numéro 230, fait au nom de la commission mixte paritaire
