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TurcRapports déposés par Mme Marta de CIDRAC
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Marta de CIDRAC. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2020-2021
- Rapport (Essentiel et examen des articles du titre Ier au titre III) (Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets)
- Rapport numéro 666 Tome I, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
- Synthèse du rapport
- Rapport (Examen des articles du titre IV au titre VII) (Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets)
- Rapport numéro 666 Tome II, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
- Compte rendu des travaux de commission (Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets)
- Rapport numéro 666 Tome IV, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
- Rapport (Examen du rapport en commission) (Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets)
- Rapport numéro 666 Tome III, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
- Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
- Rapport numéro 766, fait au nom de la commission mixte paritaire
