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TurcRapports déposés par Mme Marta de CIDRAC
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Marta de CIDRAC. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2018-2019
- Projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français
- Rapport numéro 96, fait au nom de la commission spéciale
- Comptes rendus (Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire)
- Rapport numéro 727 Tome II, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
- Tableau comparatif (Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire)
- Rapport numéro 727 Tome III, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
- Rapport (Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire)
- Rapport numéro 727 Tome I, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
- Synthèse du rapport
