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TurcRapports déposés par M. Albéric de MONTGOLFIER
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Albéric de MONTGOLFIER. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2019-2020
Rapports d'information
- Transformation de l'impôt de solidarité sur la fortune (ISF) en impôt sur la fortune immobilière (IFI) et création du prélèvement forfaitaire unique (PFU) : un premier bilan
- Rapport d'information numéro 42 Tome I, fait au nom de la commission des finances
- Transformation de l'impôt de solidarité sur la fortune (ISF) en impôt sur la fortune immobilière (IFI) et création du prélèvement forfaitaire unique (PFU) : un premier bilan
- Rapport d'information numéro 42 Tome II, fait au nom de la commission des finances
Rapports législatifs
- Projet de loi de finances rectificative pour 2019
- Rapport numéro 123, fait au nom de la commission des finances
- Projet de loi de finances rectificative pour 2019
- Rapport numéro 134, fait au nom de la commission mixte paritaire
- Le budget de 2020 et son contexte économique et financier (Projet de loi de finances pour 2020)
- Rapport général Tome I, fait au nom de la commission des finances
- Les conditions générales de l'équilibre financier (article liminaire et première partie de la loi de finances) (Projet de loi de finances pour 2020)
- Rapport général Tome II Fascicule 1 Volume 1, fait au nom de la commission des finances
- Les conditions générales de l'équilibre financier (article liminaire et première partie de la loi de finances) (Projet de loi de finances pour 2020)
- Rapport général Tome II Fascicule 1 Volume 2, fait au nom de la commission des finances
- Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (seconde partie de la loi de finances) - Volume 1 : Examen des articles (Projet de loi de finances pour 2020)
- Rapport général Tome III Volume 1, fait au nom de la commission des finances
- Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (seconde partie de la loi de finances) - Volume 2 : Tableau comparatif (Projet de loi de finances pour 2020)
- Rapport général Tome III Volume 2, fait au nom de la commission des finances
- Projet de loi de finances pour 2020
- Rapport numéro 200, fait au nom de la commission mixte paritaire
- Projet de loi de finances pour 2020
- Rapport numéro 213, fait au nom de la commission des finances
