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TurcRapports déposés par M. Albéric de MONTGOLFIER
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Albéric de MONTGOLFIER. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2021-2022
Rapports d'information
- Protection des épargnants
- Rapport d'information numéro 20, fait au nom de la commission des finances
- Synthèse du rapport
Rapports législatifs
- Gestion des finances publiques - Crédits non répartis - Transformation et fonction publiques (Projet de loi de finances pour 2022)
- Rapport général Tome III Annexe 15 Volume 1, fait au nom de la commission des finances
- Synthèse du rapport
- Compte d'affectation spéciale : gestion du patrimoine immobilier de l'État (Projet de loi de finances pour 2022)
- Rapport général Tome III Annexe 15 Volume 2, fait au nom de la commission des finances
- Synthèse du rapport
