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TurcRapports déposés par M. Alain DUFAUT
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Alain DUFAUT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2017-2018
- Réduction des contrats aidés : offrir une alternative crédible au secteur associatif
- Rapport d'information numéro 321, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
- Synthèse du rapport
