Rapports déposés par M. Alain DUFAUT : session 2007-2008

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Alain DUFAUT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des affaires culturelles

    L'Inde aux deux visages : de Bollywood à la cyber-université

    Rapport d'information numéro 473

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires culturelles

    Projet de loi relatif à la lutte contre le trafic de produits dopants

    Rapport numéro 327 • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission mixte paritaire

    Projet de loi relatif à la lutte contre le trafic de produits dopants

    Rapport numéro 381


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