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Rapports déposés par M. Philippe ESNOL

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Philippe ESNOL. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2012-2013


  • Protection de l'environnement et prévention des risques (Projet de loi de finances pour 2013)
    • Avis numéro 153 Tome II, fait au nom de la Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire