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Rapports déposés par M. Jean-Claude ETIENNE

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-Claude ETIENNE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2008-2009

Rapports d'information
Rapports législatifs


Rapports d'information

  • Les dispositifs d'alerte aux tsunamis en France et dans le monde
  • Le dossier médical personnel (DMP) : quel bilan d'étape pour quelles perspectives ?
  • Les perspectives offertes par les recherches sur la prévention et le traitement de l'obésité (compte rendu de l'audition publique du mercredi 4 mars 2009)
  • Evaluation de l'application de l'article 19 de la loi de programme pour la recherche

Rapports législatifs

  • Proposition de loi portant création d'une première année commune aux études de santé et facilitant la réorientation des étudiants