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Rapports déposés par M. Alain HOUPERT

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Alain HOUPERT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2012-2013


  • Recherche en matière de développement durable (Projet de loi de finances pour 2013)
    • Avis numéro 153 Tome VIII, fait au nom de la Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire
  • Proposition de loi relative à la prorogation du mécanisme de l'éco-participation répercutée à l'identique et affichée pour les équipements électriques et électroniques ménagers
    • Rapport numéro 340, fait au nom de la Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire