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TurcRapports déposés par M. Didier MANDELLI
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Didier MANDELLI. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2018-2019
- Rapport (Projet de loi d'orientation des mobilités)
- Rapport numéro 368 Tome I, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
- Synthèse du rapport
- Tableau comparatif (Projet de loi d'orientation des mobilités)
- Rapport numéro 368 Tome II, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
- Projet de loi d'orientation des mobilités
- Rapport numéro 662, fait au nom de la commission mixte paritaire
