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Rapports déposés par M. Pascal MARTIN

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Pascal MARTIN. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2020-2021


  • Environnement (Projet de loi de finances pour 2021)
  • Rapport (Essentiel et examen des articles du titre Ier au titre III) (Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets)
  • Rapport (Examen des articles du titre IV au titre VII) (Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets)
  • Compte rendu des travaux de commission (Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets)
  • Rapport (Examen du rapport en commission) (Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets)
  • Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets