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Rapports déposés par M. Jean-Marie POIRIER

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-Marie POIRIER. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2003-2004


Rapports d'information

  • Serbie, Monténégro, Kosovo, ensemble ou séparés vers l'Union européenne ?

Rapports législatifs

  • Projet de loi relatif au contrat de volontariat de solidarité internationale
    • Rapport numéro 245, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Projet de loi relatif au contrat de volontariat de solidarité internationale
    • Rapport numéro 404, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées