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Rapports déposés par M. Gérard ROUJAS

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Gérard ROUJAS. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 1999-2000


  • La suite d'une mission effectuée au Maroc du 30 septembre au 3 octobre 1999