1. de la commission des affaires européennes

    Repenser l'action de l'Union : la plus-value européenne - contribution du Sénat au groupe de travail « Subsidiarité et proportionnalité » de la Commission européenne (version anglaise)

    Rapport d'information numéro 456 Tome II

  2. de la commission des affaires européennes

    Union européenne, Serbie, Monténégro : pour un avenir gagnant-gagnant

    Rapport d'information numéro 661

  3. de la commission des affaires européennes

    Le volet méditerranéen de la politique de voisinage : le cas d'Israël et des Territoires palestiniens

    Rapport d'information numéro 662

  4. de la commission des affaires européennes

    Repenser l'action de l'Union : la plus-value européenne - contribution du Sénat au groupe de travail « Subsidiarité et proportionnalité » de la Commission européenne (version française)

    Rapport d'information numéro 456 Tome IL'Essentiel (synthèse)

  5. de la commission des affaires européennes

    Les Pays-Bas et la relance de l'Union européenne : quel rôle après le Brexit ?

    Rapport d'information numéro 362

  6. de la commission des affaires européennes

    Observations sur le projet de loi relatif à la protection des données personnelles

    Rapport d'information numéro 344

  7. de la commission des affaires européennes

    Programme de travail de la Commission européenne pour 2018

    Rapport d'information numéro 267


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