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Rapports déposés par M. Michel VASPART

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Michel VASPART. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2018-2019


Rapports d'information

  • La compétitivité des ports français à l'horizon 2020 : l'urgence d'une stratégie

Rapports législatifs

  • Transports (Projet de loi de finances pour 2019)