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Rapports déposés par M. Michel VASPART

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Michel VASPART. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2015-2016


  • Proposition de loi tendant à consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes
    • Rapport numéro 16, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
  • Proposition de loi tendant à consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes