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Rapports déposés par M. Michel VASPART

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Michel VASPART. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2016-2017


Rapports d'information

Rapports législatifs

  • Proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
    • Rapport numéro 266, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable