Allez au contenu, Allez à la navigation

Séance du 29 avril 2004 (compte rendu intégral des débats)

Disponible en une seule page HTML (547 Ko)

sommaire

PRÉSIDENCE DE M. Serge Vinçon

1. Procès-verbal

2. Avenir de la recherche. - Discussion d'une question orale avec débat (ordre du jour réservé)

MM. René Trégouët, auteur de la question ; Ivan Renar, Pierre Laffitte, Serge Lagauche, Christian Gaudin, Jacques Valade, président de la commission des affaires culturelles ; Henri Revol, Jean-Paul Emorine, au nom de la commission des affaires économiques.

M. François d'Aubert, ministre délégué à la recherche.

Clôture du débat.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Christian Poncelet

3. Questions d'actualité au Gouvernement

M. le président.

mariage des couples homosexuels

Mme Annick Bocandé, M. Dominique Perben, garde des sceaux, ministre de la justice.

plan vieillesse et solidarité

MM. Alain Fouché, Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre.

situation de l'unedic

Mme Nicole Borvo, M. Gérard Larcher, ministre délégué aux relations du travail.

plan de sauvegarde des entreprises

MM. René Trégouët, Dominique Perben, garde des sceaux, ministre de la justice.

enlèvement d'un journaliste en côte-d'ivoire

MM. Dominique Larifla, Jean-François Copé, ministre délégué à l'intérieur.

conséquences de la pénurie et de l'augmentation du cours de l'acier

MM. Philippe Richert, Patrick Devedjian, ministre délégué à l'industrie.

financement des collectivités territoriales en milieu rural et nouvelle étape de la décentralisation

MM. Gérard Miquel, Jean-François Copé, ministre délégué à l'intérieur.

conséquences sur l'emploi de la fusion aventis-sanofi

MM. Daniel Hoeffel, Patrick Devedjian, ministre délégué à l'industrie.

réforme de l'assurance maladie

Mme Claire-Lise Campion, M. Xavier Bertrand, secrétaire d'Etat à l'assurance maladie.

réforme de l'assurance maladie et prévention de la surconsommation

MM. François Trucy, Xavier Bertrand, secrétaire d'Etat à l'assurance maladie.

M. le président.

Suspension et reprise de la séance

4. Conférence des présidents

5. Communication relative à une commission mixte paritaire

6. Mise en oeuvre de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances. - Discussion d'une question orale avec débat (ordre du jour réservé)

M. le président.

MM. Jean Arthuis, président de la commission des finances, auteur de la question ; Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances.

PRÉSIDENCE DE M. Serge Vinçon

M. Michel Sergent, Mme Françoise Férat, M. Paul Girod, Mme Odette Terrade.

M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat au budget et à la réforme budgétaire.

Clôture du débat.

7. Situation de la mixité dans la France d'aujourd'hui. - Discussion d'une question orale avec débat (ordre du jour réservé)

Mmes Gisèle Gautier, auteur de la question ; Danièle Pourtaud, Brigitte Bout, Hélène Luc.

Mme Nicole Ameline, ministre de la parité et de l'égalité professionnelle.

Clôture du débat.

8. Transmission d'un projet de loi

9. Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution

10. Dépôt d'un rapport

11. Dépôt d'un rapport d'information

12. Ordre du jour