sommaire
PRÉSIDENCE DE M. Christian Poncelet
MM. Guy Fischer, François Autain, Mmes Eliane Assassi, Hélène Luc, MM. Jean-Pierre Godefroy, le président, Nicolas About, président de la commission des affaires sociales.
3. Cohésion sociale. - Discussion d'un projet de loi
M. le président.
Discussion générale : MM. Jean-Louis Borloo, ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale ; Jean Bastide, rapporteur général pour ce texte du Conseil économique et social ; Louis Souvet, rapporteur de la commission des affaires sociales ; Mme Valérie Létard, rapporteur de la commission des affaires sociales.
M. Nicolas About, président de la commission des affaires sociales.
Suspension et reprise de la séance
présidence de M. Roland du Luart
MM. Alain Gournac, rapporteur de la commission des affaires sociales ; Jean-Jacques Hyest, président de la commission des lois, en remplacement de M. Jean-Patrick Courtois, rapporteur pour avis ; Dominique Braye, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Paul Girod, rapporteur pour avis de la commission des finances ; Jean-Marie Vanlerenberghe, Roland Muzeau, Gérard Delfau, Jean-Pierre Bel, André Lardeux, Mme Michelle Demessine, M. Bernard Seillier.
M. le président de la commission.
MM. Jean-Pierre Godefroy, le président.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Adrien Gouteyron
5. Cohésion sociale. - Suite de la discussion d'un projet de loi
Discussion générale (suite) : Mme Gisèle Printz, MM. Jean-Paul Alduy, Claude Biwer, Thierry Repentin, Serge Dassault, Mme Michèle San Vicente, M. Jean-Paul Virapoullé, Mme Dominique Voynet, MM. Philippe Goujon, Jean-Luc Mélenchon, Alain Fouché.
6. Déclaration de l'urgence d'un projet de loi
7. Cohésion sociale. - Suite de la discussion d'un projet de loi déclaré d'urgence
Discussion générale (suite) : M. Jacques Blanc.
Clôture de la discussion générale.
M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale.
Renvoi de la suite de la discussion.
8. Dépôt d'une question orale avec débat
10. Dépôt d'une proposition de loi
11. Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution
12. Retrait d'un texte soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution
14. Ordre du jour