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Séance du 9 novembre 2004 (compte rendu intégral des débats)

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sommaire

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Claude Gaudin

1. Procès-verbal

2. Hommage aux soldats français tués en Côte d'Ivoire

MM. le président, Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer.

3. Organisme extraparlementaire

4. Rappel au règlement

MM. Louis Le Pensec, le président.

5. Aéroports. - Discussion d'un projet de loi

Discussion générale : MM. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer ; Jean-François Le Grand, rapporteur de la commission des affaires économiques ; Yvon Collin, rapporteur pour avis de la commission des finances ; Michel Billout, Pierre Laffitte, Daniel Reiner, Roger Karoutchi, Daniel Soulage, Jean Desessard.

M. le ministre.

Clôture de la discussion générale.

Exception d'irrecevabilité

Motion no 69 de Mme Hélène Luc. - Mme Hélène Luc, MM. le rapporteur, le ministre. - Rejet par scrutin public.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Guy Fischer

6. Modification de l'ordre du jour

7. Aéroports. - Suite de la discussion et adoption d'un projet de loi

Question préalable

Motion no 11 rectifié de M. Michel Billout. - MM. Robert Hue, MM. Jean-François Le Grand, rapporteur de la commission des affaires économiques ; Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer. - Rejet par scrutin public.

Demande de renvoi à la commission

Motion no 33 de M. Daniel Reiner. - MM. Daniel Reiner, le rapporteur, le ministre. - Rejet par scrutin public.

Article 1er

Mme Hélène Luc.

Amendements identiques nos 12 de M. Michel Billout et 34 de M. Daniel Reiner ; amendement no 35 de M. Daniel Reiner. - MM. Michel Billout, Daniel Reiner, le rapporteur, le ministre. - Rejet des trois amendements.

Adoption de l'article.

Article 2

Amendements identiques nos 13 de M. Michel Billout et 36 de M. Daniel Reiner ; amendements nos 14 de M. Michel Billout et 37 à 39 de M. Daniel Reiner. - Mme Hélène Luc, MM. Jean Desessard, Michel Billout, Daniel Reiner, le rapporteur, le ministre. - Rejet des six amendements.

Adoption de l'article.

Article 3

Amendements identiques nos 16 de M. Michel Billout et 40 de M. Daniel Reiner. - MM. Michel Billout, Daniel Reiner, le rapporteur, le ministre. - Rejet des deux amendements.

Adoption de l'article.

Article 4

Amendements identiques nos 17 de M. Michel Billout et 41 de M. Daniel Reiner ; amendement no 1 de la commission. - MM. Michel Billout, Jean Desessard, le rapporteur, le ministre. - Rejet des amendements nos 17 et 41 ; adoption de l'amendement no 1.

Adoption de l'article modifié.

Article 5

Amendements identiques nos 18 de M. Michel Billout et 42 de M. Daniel Reiner ; amendement no 43 de M. Daniel Reiner. - MM. Michel Billout, Daniel Reiner, le rapporteur, le ministre. - Rejet des trois amendements.

Adoption de l'article.

Article 6

Amendements identiques nos 19 de M. Michel Billout et 44 de M. Daniel Reiner ; amendements nos 45, 46 de M. Daniel Reiner, 20 de M. Michel Billout, 2 de la commission et sous-amendements nos 62 rectifié de M. Daniel Soulage et 49 de M. Daniel Reiner ; amendements nos 47, 48, 50 de M. Daniel Reiner et 3 de la commission. - MM. Michel Billout, Daniel Reiner, Jean Desessard, Gérard Le Cam, le rapporteur, Daniel Soulage, le ministre. - Retrait de l'amendement no 47 ; rejet des amendements nos 19, 44, 45, 20, 46, du sous-amendement no 49 et de l'amendement no 48 ; adoption du sous-amendement no 62 rectifié et des amendements nos 2 modifié et 3, l'amendement no 50 devenant sans objet.

Adoption de l'article modifié.

Article 7

M. Jacques Blanc.

Amendements nos 21 de M. Michel Billout, 66 rectifié de M. Pierre Laffitte, 4 (priorité) de la commission ; amendements identiques nos 22 de M. Michel Billout, 51 de M. Daniel Reiner et 63 de M. Daniel Soulage ; amendements nos 5 de la commission et 52 de M. Daniel Reiner. - MM. Robert Bret, Pierre Laffitte, le rapporteur, Michel Billout, Daniel Reiner, le ministre. - Rejet de l'amendement no 21 ; adoption, après une demande de priorité, de l'amendement no 4, les amendements nos 66 rectifié, 22 et 51 devenant sans objet ; adoption de l'amendement no 5 ; rejet de l'amendement no 52.

M. Jacques Blanc.

Adoption de l'article modifié.

Article additionnel avant l'article 8

Amendement no 6 rectifié de la commission et sous-amendement no 70 rectifié du Gouvernement. - MM. le rapporteur, Yvon Collin, rapporteur pour avis de la commission des finances ; le ministre, Jean Desessard, Gérard César. - Adoption du sous-amendement et de l'amendement modifié insérant un article additionnel.

Article 8

Amendements nos 23 de M. Michel Billout, 53 de M. Daniel Reiner ; amendements identiques nos 24 de M. Michel Billout, 55 de M. Daniel Reiner et 64 de M. Daniel Soulage ; amendements nos 65 de M. Daniel Soulage, 7, 8 de la commission, 67 rectifié de M. Pierre Laffitte, 56 et 54 de M. Daniel Reiner. - MM. Michel Billout, Jean Desessard, Daniel Soulage, le rapporteur, Pierre Laffitte, le rapporteur pour avis, le ministre. - Retrait des amendements nos 53 et 64 ; rejet des amendements nos 23, 24 et 54 à 56 ; adoption des amendements nos 65, 67 rectifié et 8, l'amendement no 7 devenant sans objet.

Adoption de l'article modifié.

Article 9

Amendements nos 25 de M. Michel Billout, 58 et 57 de M. Daniel Reiner. - MM. Michel Billout, Daniel Reiner, le rapporteur, le ministre. - Rejet des trois amendements.

Adoption de l'article.

Article 10

Amendement no 26 de M. Michel Billout. - MM. Michel Billout, le rapporteur, le ministre. - Rejet.

Adoption de l'article.

Article 11

Amendement no 27 de M. Michel Billout. - Rejet.

Adoption de l'article.

Article 12

Amendement no 28 de M. Michel Billout. - Rejet.

Adoption de l'article.

Article 13

Amendements identiques nos 29 de M. Michel Billout et 59 de M. Daniel Reiner ; amendement no 9 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Rejet des amendements nos 29 et 59 ; adoption de l'amendement no 9 rédigeant l'article.

Article 14

Amendement no 30 de M. Michel Billout. - Rejet.

Adoption de l'article.

Article 15

Amendement no 31 de M. Michel Billout. - Rejet.

Adoption de l'article.

Article 16

Amendements identiques nos 32 de M. Michel Billout et 60 de M. Daniel Reiner ; amendement no 10 de la commission. - MM. le rapporteur, le ministre. - Rejet des amendements nos 32 et 60 ; adoption de l'amendement no 10 rédigeant l'article.

Vote sur l'ensemble

MM. Daniel Reiner, Michel Billout, Gérard César, le rapporteur, le ministre.

Adoption du projet de loi.

8. Texte soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution

9. Dépôt d'un rapport

10. Ordre du jour