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Séance du 2 décembre 2005 (compte rendu intégral des débats)

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sommaire

Présidence de Mme Michèle André

1. Procès-verbal

2. Loi de finances pour 2006. - Suite de la discussion d'un projet de loi

Sport, jeunesse et vie associative

MM. Michel Sergent, rapporteur spécial de la commission des finances ; Bernard Murat, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ; Pierre Martin, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ; Alain Dufaut, Yvon Collin, Jean-François Voguet, Mme Marie-Christine Blandin, M. Serge Lagauche.

M. Jean-François Lamour, ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative.

Sur l'article 52 et état B

Amendement no II-87 du Gouvernement. - MM. le ministre, le rapporteur spécial, Jean-François Voguet, Mme Marie-Christine Blandin, MM. Serge Lagauche, Jean Arthuis, président de la commission des finances. - Adoption.

Adoption des crédits modifiés de la mission « Sport, jeunesse et vie associative ».

Article 89 bis. - Adoption

Suspension et reprise de la séance

Travail et emploi

MM. Serge Dassault, rapporteur spécial de la commission des finances ; Louis Souvet, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales ; Roland Muzeau, Yves Pozzo di Borgo, Jean-Pierre Godefroy, MM. Janine Rozier, Raymonde Le Texier, M. Christian Demuynck.

MM. Gérard Larcher, ministre délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes ; Jean Arthuis, président de la commission des finances.

Sur l'article 52 et état B

Amendement no II-88 du Gouvernement. - MM. le ministre délégué, le rapporteur spécial, Guy Fischer, Roland Muzeau. - Adoption.

Amendement no II-94 du Gouvernement. - MM. le ministre délégué, le rapporteur spécial, Jean-Pierre Godefroy, Roland Muzeau, le président de la commission. - Adoption.

Adoption des crédits modifiés de la mission « Travail et emploi »

Article 91

Amendement no II-70 de M. Guy Fischer. - MM. Roland Muzeau, le rapporteur spécial, le ministre délégué, Jean-Pierre Godefroy, le président de la commission. - Rejet.

M. Guy Fischer.

Adoption de l'article.

Article 92. - Adoption

Ville et logement

MM. Philippe Dallier, rapporteur spécial de la commission des finances ; Roger Karoutchi, rapporteur spécial de la commission des finances ; Pierre André, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Daniel Raoul, en remplacement de M. Thierry Repentin, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Mme Valérie Létard, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales ; MM. Roland Muzeau, Roger Madec, Hugues Portelli, André Vézinhet, Mme Gisèle Printz.

Mme Catherine Vautrin, ministre déléguée à la cohésion sociale et à la parité.

Sur article 52 et état B

Amendements nos II-95 et II-89 du Gouvernement. - Mme la ministre déléguée, MM. Roger Karoutchi, rapporteur spécial ; Jean Arthuis, président de la commission des finances, André Vézinhet. - Adoption des deux amendements.

Amendement no II-60 rectifié de Mme Valérie Létard, rapporteur pour avis. - Mme Valérie Létard, rapporteur pour avis ; M. Roger Karoutchi, rapporteur spécial ; Mme la ministre déléguée, M. Daniel Raoul. - Adoption.

M. Guy Fischer.

Adoption des crédits modifiés de la mission « Ville et logement ».

Article 93

MM. Roland Muzeau, André Vézinhet.

Adoption de l'article.

Article additionnel après l'article 93

Amendement no II-93 du Gouvernement. - Mme la ministre déléguée, MM. Roger Karoutchi, le rapporteur spécial ; Guy Fischer, le président de la commission. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Suspension et reprise de la séance

Présidence de M. Philippe Richert

Solidarité et intégration

MM. Auguste Cazalet, rapporteur spécial de la commission des finances ; Paul Blanc, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales ; Guy Fischer, Mmes Gisèle Printz, Isabelle Debré, Raymonde Le Texier ; M. Jean-Pierre Godefroy.

Mme Catherine Vautrin, ministre déléguée à la cohésion sociale et à la parité ; MM. Jean Arthuis, président de la commission des finances ; Philippe Bas, ministre délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille.

Sur l'article 52 et état B

Amendement no II-90 du Gouvernement. - Mme la ministre déléguée, M. le rapporteur spécial, Mme Raymonde Le Texier. - Adoption.

Adoption des crédits modifiés de la mission « Solidarité et intégration »

Article 88

M. Guy Fischer.

Amendements nos II-61 de M. Louis Mermaz et II-68 de M. Guy Fischer. - Mme Raymonde Le Texier, MM. le président de la commission, Guy Fischer. - Irrecevabilité des deux amendements.

Adoption de l'article.

Article 89

Amendements identiques nos II-69 de M. Guy Fischer et II-71 de M. Jean-Pierre Godefroy. - M. Guy Fischer, Mme Gisèle Printz, MM. le rapporteur spécial, le ministre délégué, Jean-Pierre Godefroy. - Rejet des deux amendements.

Adoption de l'article.

Article additionnel après l'article 89

Amendement no II-12 rectifié de Mme Bernadette Dupont. - Mme Marie-Thérèse Hermange. - Retrait.

Santé

MM. Jean-Jacques Jégou, rapporteur spécial de la commission des finances ; Alain Milon, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales ; Mme Anne-Marie Payet, MM. Jean-Pierre Godefroy, Jean-Pierre Cantegrit, Georges Othily, Guy Fischer, Roger Madec.

M. Xavier Bertrand, ministre de la santé et des solidarités.

Sur l'article 52 et état B

Amendement no II-91 du Gouvernement. - MM. le ministre, le rapporteur spécial. - Adoption.

Amendement no II-18 de la commission. - MM. le rapporteur spécial, le ministre. - Retrait.

Amendements identiques nos II-17 de la commission et II-10 de M. Alain Milon, rapporteur pour avis. - MM. le rapporteur spécial, le rapporteur pour avis, le ministre, Jean Arthuis, président de la commission des finances ; Jean-Pierre Godefroy, Guy Fischer, Pierre André. - Adoption des deux amendements.

Adoption des crédits modifiés de la mission « Santé »

3. Retrait de l'ordre du jour de questions orales

4. Transmission d'un projet de loi

5. Dépôt d'un rapport d'information

6. Ordre du jour