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Séance du 6 décembre 2008 (compte rendu intégral des débats)

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Sommaire

Présidence de M. Jean-Léonce Dupont

Secrétaires :

Mme Monique Cerisier-ben Guiga, Mme Christiane Demontès

1. Procès-verbal

2. Loi de finances pour 2009. – Suite de la discussion d'un projet de loi.

Sport, jeunesse et vie associative

MM. Michel Sergent, rapporteur spécial de la commission des finances ; Pierre Martin, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ; Jean-Jacques Lozach, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles.

M. Alain Dufaut, Mmes Anne-Marie Escoffier, Bernadette Bourzai, MM. Jean-François Voguet, Jean-Jacques Lozach.

M. Bernard Laporte, secrétaire d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative.

Demande de priorité

Demande de priorité de l’article 78. – MM. Jean Arthuis, président de la commission des finances ; le secrétaire d'État. – La priorité est ordonnée.

Article 78 (priorité)

M. Jean-François Voguet.

Amendements nos II-101 de M. Pierre Martin, rapporteur pour avis, II-37 de la commission, II-386 du Gouvernement et sous-amendements nos II-390, II-391 de M. Pierre Martin, rapporteur pour avis, et II-392 de la commission. – MM. Pierre Martin, rapporteur pour avis ; le rapporteur spécial, le secrétaire d'État, le président de la commission des finances, Mme Nathalie Goulet, M. Jean-François Voguet. – Retrait de l’amendement no II-101 ; rejet de l’amendement no II-37 ; adoption de la première partie du sous-amendement no II-392 et rejet de la seconde partie, le sous-amendement no II-390 devenant sans objet ; adoption du sous-amendement no II-391 et de l'amendement no II-386 modifié.

Adoption de l'article modifié.

État B

Amendement no II-388 du Gouvernement. – MM. le secrétaire d'État, le rapporteur spécial, Jean-François Voguet. – Adoption.

Amendement no II-36 de la commission. – M. le rapporteur spécial. – Retrait.

Amendement no II-99 de M. Pierre Martin, rapporteur pour avis. – MM. Pierre Martin, rapporteur pour avis ; le rapporteur spécial, le secrétaire d'État, Jean-François Voguet. – Adoption.

Amendement no II-100 de M. Jean-Jacques Lozach, rapporteur pour avis. – MM. Jean-Jacques Lozach, rapporteur pour avis ; le rapporteur spécial, le secrétaire d'État, Jean-François Voguet. – Adoption.

Adoption des crédits modifiés.

Articles 77 et 78 bis. – Adoption

Économie

Compte spécial : « Gestion et valorisation des ressources tirées de l’utilisation du spectre hertzien »

MM. André Ferrand, rapporteur spécial de la commission des finances ; Pierre Hérisson, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques et, en remplacement de M. Gérard Cornu, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Mme Odette Terrade, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; M. André Ferrand, en remplacement de M. François Rebsamen, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Odette Terrade, MM. Michel Houel, Michel Teston, Mmes Nathalie Goulet, Élisabeth Lamure, Bariza Khiari, Catherine Procaccia.

M. Hervé Novelli, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services.

État B

Adoption des crédits de la mission « Économie ».

État D

Adoption des crédits du compte spécial « Gestion et valorisation des ressources tirées de l’utilisation du spectre hertzien ».

3. Ordre du jour