M. le président. Nous allons procéder à l’examen et au vote des crédits de la mission « Économie », figurant à l’état B.
État B
(En euros) |
||
Économie |
1 946 776 344 |
1 937 501 984 |
Développement des entreprises et de l’emploi |
1 114 563 835 |
1 103 763 835 |
Dont titre 2 |
416 302 007 |
416 302 007 |
Tourisme |
59 406 944 |
64 206 944 |
Statistiques et études économiques |
422 395 326 |
419 120 966 |
Dont titre 2 |
364 072 485 |
364 072 485 |
Stratégie économique et fiscale |
350 410 239 |
350 410 239 |
Dont titre 2 |
178 673 456 |
178 673 456 |
M. le président. Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite.
Je mets aux voix ces crédits.
(Ces crédits sont adoptés.)
compte spécial : gestion et valorisation des ressources tirées de l’utilisation du spectre hertzien
M. le président. Nous allons procéder à l’examen et au vote du compte spécial « Gestion et valorisation des ressources tirées de l’utilisation du spectre hertzien », figurant à l’état D.
État D
(En euros) |
||
Gestion et valorisation des ressources tirées de l’utilisation du spectre hertzien |
600 000 000 |
600 000 000 |
Désendettement de l’État |
0 |
0 |
Optimisation de l’usage du spectre hertzien |
600 000 000 |
600 000 000 |
M. le président. Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite.
Je mets aux voix ces crédits.
(Ces crédits sont adoptés.)
M. le président. Mes chers collègues, nous avons achevé l’examen de la mission « Économie ».
3
Ordre du jour
M. le président. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 8 décembre 2008 à quinze heures et le soir :
Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2009, adopté par l’Assemblée nationale (n° 98, 2008-2009). - Examen des articles de la seconde partie non joints à l’examen des crédits.
Rapport (n° 99, 2008-2009) de M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation.
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est levée à dix-huit heures quarante.)
La Directrice
du service du compte rendu intégral,
MONIQUE MUYARD