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Séance du 2 novembre 2009 (compte rendu intégral des débats)

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Sommaire

Présidence de M. Jean-Claude Gaudin

Secrétaires :

Mmes Monique Cerisier-ben Guiga, Sylvie Desmarescaux.

1. Procès-verbal

2. Dépôt de rapports du Gouvernement

3. Rappels au règlement

MM. Guy Fischer, le président.

MM. Michel Teston, le président.

4. Organisation et régulation des transports ferroviaires et guidés. – Discussion des conclusions du rapport d'une commission mixe paritaire

Discussion générale : MM. Francis Grignon, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire ; Benoist Apparu, secrétaire d'État chargé du logement et de l'urbanisme.

Mme Mireille Schurch, MM. Michel Teston, Yvon Collin, Michel Bécot.

Clôture de la discussion générale.

Texte de la commission mixte paritaire

Article 1er

Mme Bernadette Bourzai, M. Bernard Vera, Mme Bariza Khiari, M. Michel Teston, Mme Mireille Schurch.

Article 2

M. Claude Jeannerot.

Article 2 bis A

M. Serge Lagauche.

5. Souhaits de bienvenue à une délégation de maires maliens

6. Organisation et régulation des transports ferroviaires et guidés. – Suite de la discussion et adoption des conclusions du rapport d’une commission mixte paritaire

Article 2 bis A (suite)

Mmes Bariza Khiari, Nicole Bricq, Nicole Borvo Cohen-Seat, Odette Terrade, MM. Bernard Vera, Philippe Dominati.

Rappel au règlement

MM. Michel Teston, le président.

Article 2 bis A (suite)

Mme Marie-France Beaufils.

Article 2 bis

Mmes Isabelle Pasquet, Marie-France Beaufils, M. Martial Bourquin.

Article 3 A

M. Michel Teston.

Article 3

MM. Gérard Le Cam, David Assouline.

Article 4

M. Roland Courteau.

Article 5

MM. Gérard Le Cam, Richard Yung.

Article 8

M. Simon Sutour.

Article 9

M. Mireille Schurch.

Article 14

MM. Michel Boutant, Claude Domeizel.

Article 23 quinquies

Mme Mireille Schurch.

Article 26

M. Jean-Jacques Mirassou.

Vote sur l'ensemble

MM. Michel Teston, Jean-Pierre Fourcade, David Assouline, Mme Mireille Schurch.

Adoption, par scrutin public, du projet de loi.

M. Jean-Paul Emorine, président de la commission de l’économie.

7. Rappel au règlement

MM. Guy Fischer, le président.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Gérard Larcher

8. Entreprise publique La Poste et activités postales. – Discussion d'un projet de loi en procédure accélérée (Texte de la commission)

Rappels au règlement

MM. Gérard Le Cam, Guy Fischer.

Discussion générale

M. Christian Estrosi, ministre chargé de l'industrie ; Mme Nicole Borvo Cohen-Seat.

Rappel au règlement

M. Michel Teston.

Discussion générale (suite)

M. Pierre Hérisson, rapporteur de la commission de l’économie.

MM. Hervé Maurey, Michel Teston, Jean-Pierre Plancade, Bruno Retailleau, Jean-Claude Danglot, Jackie Pierre, Daniel Dubois, Jean-Jacques Mirassou, Robert Tropeano.

Renvoi de la suite de la discussion.

Organisation des débats

M. Jean-Paul Emorine, président de la commission de l’économie

9. Retrait d'une proposition de loi

10. Ordre du jour